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SCI LA BROCATIERE

Active
Siren344 584 024SCI38460 CREMIEUCréée le 08 juin 1994

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LA BROCATIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 juin 1994, identifiée par le SIREN 344 584 024. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Triboullieres zone Artisanale, 38460 Cremieu. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). GERARD MALON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA BROCATIERE

Dénomination
SCI LA BROCATIERE
SIREN
344 584 024
SIRET (siège)
344 584 024 00022
N° TVA intracommunautaire
FR95344584024Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 584 024
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
08 juin 1994
Siège social
LES TRIBOULLIERES ZONE ARTISANALE, 38460, CREMIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA BROCATIERE

ACHAT, LOCATION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION DE TOUS BATIMENTS ET NOTAM- MENT L'ACQUISITION PAR BAIL DE LOCATION-VENTE D'UN BATIMENT INDUSTRIEL SIS ZONE ARTISANALE LES TRIBOULLIERES A CREMIEU. ET PLUS GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS MOBILIERES, IMMOBILIERES OU FINANCIERES SE RATTACHANT A L'OBJET SOCIAL.

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Finances de SCI LA BROCATIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA BROCATIERE

SM

STEPHANE MALON

Autre

Depuis la création (08 juin 1994) · 32 ans

GM

GERARD MALON

Gérant

Depuis la création (08 juin 1994) · 32 ans

Établissements de SCI LA BROCATIERE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38460 CREMIEUSiègeActif

    344 584 024 00022 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 6820B

  • 38121 REVENTIN-VAUGRISFermé

    344 584 024 00014 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LA BROCATIERE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 1998

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 1997

  • Acte

Dépôt du 18 mai 1994

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Conformité de SCI LA BROCATIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BROCATIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA BROCATIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA BROCATIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA BROCATIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 1994

Questions fréquentes sur SCI LA BROCATIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA BROCATIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA BROCATIERE est 344 584 024. Le SIRET de son siège social est 344 584 024 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95344584024.

Qui dirige SCI LA BROCATIERE ?

SCI LA BROCATIERE est dirigée par GERARD MALON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA BROCATIERE ?

Le siège social de SCI LA BROCATIERE est situé Les Triboullieres zone Artisanale, 38460 Cremieu.

SCI LA BROCATIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA BROCATIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA BROCATIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BROCATIERE.