SCI LA BRUYERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 381 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 345 311 203, SCI LA BRUYERE est une SCI créée le 23 juin 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 21 av de la Gare immeuble Cenr'Affaires, 78310 Coignieres. SCI LA BRUYERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCOIS D'AGOSTINO en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA BRUYERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA BRUYERE
- SIREN
- 345 311 203
- SIRET (siège)
- 345 311 203 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR05345311203Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 345 311 203
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 381 122,54 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 juin 1988
- Siège social
- 21 AV DE LA GARE IMMEUBLE CENR'AFFAIRES, 78310, COIGNIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA BRUYERE
Acquisition d'un ensemble immobilier à usage industriel situé à 12 rue de la papeterie 91100 Corbeil Essonnes et sa mise en valeur.
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Finances de SCI LA BRUYERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA BRUYERE
INSEEBODACCGérant
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2023
Gérant
En poste depuis septembre 2023 · 3 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 septembre 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA BRUYERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 78310 COIGNIERESSiègeActif
345 311 203 00011 · ouvert le 01 juin 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA BRUYERE
INPIConformité de SCI LA BRUYERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA BRUYERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
31 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA BRUYERE. Elles s'échelonnent de 2012 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/07567
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Tribunal judiciaire, jEX Mobilier
Décision du 09 avril 2026 · N° 25/02607
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Décision du 04 mars 2026 · N° 25/00748
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Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/04537
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
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Décision du 01 février 2024 · N° 20/06477
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Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 26 janvier 2024 · N° 22/19833
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA BRUYERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA BRUYERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Versailles
Gérant : D'AGOSTINO François, Gabriel, Marius ; Gérant : LEBRET Ingrid, Virginie, Anne-Marie
- création
Date d'effet : 23 juin 1988
Questions fréquentes sur SCI LA BRUYERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA BRUYERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA BRUYERE est 345 311 203. Le SIRET de son siège social est 345 311 203 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05345311203.
Qui dirige SCI LA BRUYERE ?
SCI LA BRUYERE est dirigée par FRANCOIS D'AGOSTINO, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA BRUYERE ?
Le siège social de SCI LA BRUYERE est situé 21 av de la Gare immeuble Cenr'Affaires, 78310 Coignieres.
SCI LA BRUYERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA BRUYERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA BRUYERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA BRUYERE.
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