SCI LA CASPIENNE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 320 914 393, SCI LA CASPIENNE est une SCI créée le 20 février 1981. Elle est domiciliée Che du Lac des Peres, 73800 Myans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MAURICE GOURJU exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA CASPIENNE
INSEE- Dénomination
- SCI LA CASPIENNE
- SIREN
- 320 914 393
- SIRET (siège)
- 320 914 393 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR52320914393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 320 914 393
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 20 février 1981
- Siège social
- CHE DU LAC DES PERES, 73800, MYANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA CASPIENNE
Propriété par achat, échange ou apport en société de tous biens et droits immobiliers, l'administration et l'exploitation, location desdits biens et généralement la régularisation de toutes opérations civiles pouvant se rattacher à l'objet social.
Finances de SCI LA CASPIENNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA CASPIENNE
INSEEAssocié indéfiniment responsable
Depuis la création (20 février 1981) · 45 ans
Établissements de SCI LA CASPIENNE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 73800 MYANSSiègeActif
320 914 393 00022 · ouvert le 08 avril 2008 · NAF 6820B
- 73200 ALBERTVILLEFermé
320 914 393 00014 · ouvert le 22 janvier 1981 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA CASPIENNE
INPIComptes annuels de SCI LA CASPIENNE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CASPIENNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA CASPIENNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CASPIENNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA CASPIENNE. Elle date de 1995. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 juin 1995 · N° 93-16.424
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA CASPIENNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA CASPIENNE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBERY
Immatriculée le 2008-05-29 · Début d'activité : 2008-04-08
- création
Date d'effet : 20 février 1981
Questions fréquentes sur SCI LA CASPIENNE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA CASPIENNE ?
Le numéro SIREN de SCI LA CASPIENNE est 320 914 393. Le SIRET de son siège social est 320 914 393 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52320914393.
Qui dirige SCI LA CASPIENNE ?
SCI LA CASPIENNE est dirigée par MAURICE GOURJU, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA CASPIENNE ?
Le siège social de SCI LA CASPIENNE est situé Che du Lac des Peres, 73800 Myans.
SCI LA CASPIENNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA CASPIENNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 février 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA CASPIENNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CASPIENNE.
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