SCI LA CERISERAIE

Active

Siren388 240 889SCI56140 SAINT-MARCELCréée le 13 août 1992

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions 3 décisions de justice publiées

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 152,45 €
Effectif: Non publié

SCI LA CERISERAIE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 13 août 1992, identifiée par le SIREN 388 240 889. Le siège social de l'entreprise se trouve Bourg Saint-Marcel, 56140 Saint-Marcel. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par CORINE GOUSSARD, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CERISERAIE

INSEE

Dénomination: SCI LA CERISERAIE
SIREN: 388 240 889
SIRET (siège): 388 240 889 00013
N° TVA intracommunautaire: FR29388240889Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 388 240 889
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 152,45 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 13 août 1992
Siège social: BOURG SAINT-MARCEL, 56140, SAINT-MARCEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LA CERISERAIE

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA GESTION, LA CONSTRUCTION, ET PLUS GENERALE- MENT L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS LES TERRAINS OU IMMEUBLES QUE LA SOCIETE POURRA ACQUERIR

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA CERISERAIE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CERISERAIE

INSEE

CORINE GOUSSARD

Gérant

Depuis la création (13 août 1992) · 34 ans

JEAN HERVOT

Gérant

Depuis la création (13 août 1992) · 34 ans

Établissements de SCI LA CERISERAIE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

56140 SAINT-MARCELSiègeActif
388 240 889 00013 · ouvert le 28 juillet 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CERISERAIE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LA CERISERAIE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CERISERAIE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CERISERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CERISERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CERISERAIE. Elles s'échelonnent de 2004 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Tribunal judiciaire, jCP - CIVIL2
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/00248
Constate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 30 novembre 2023 · N° 23/04191
Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 novembre 2004 · N° 03-70.116
cassation
Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CERISERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CERISERAIE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 13 août 1992

Questions fréquentes sur SCI LA CERISERAIE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CERISERAIE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CERISERAIE est 388 240 889. Le SIRET de son siège social est 388 240 889 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29388240889.

Qui dirige SCI LA CERISERAIE ?

SCI LA CERISERAIE est dirigée par CORINE GOUSSARD, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CERISERAIE ?

Le siège social de SCI LA CERISERAIE est situé Bourg Saint-Marcel, 56140 Saint-Marcel.