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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren344 305 735SCI73800 MyansCréée le 01 avril 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 344 305 735, SCI LA CHAPELLE est une SCI créée le 1er avril 1988. Le siège social de l'entreprise se trouve 350 CHE du lac des pères, 73800 Myans. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ROLAND NOVEL-GODET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
344 305 735
SIRET (siège)
344 305 735 00021
N° TVA intracommunautaire
FR10344305735Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 305 735
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 avril 1988
Siège social
350 CHE du lac des pères, 73800, Myans
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

Acquisition, vente, gestion, administration et exploitation par bail, location, sous-location ou autrement de tous biens immobiliers acquis par la société. Prise à bail sous quelque forme que ce soit. L'entretien et éventuellement l' aménagement desdits immeubles. L'affectation en garantie des actifs de la société.

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

RN

ROLAND NOVEL-GODET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2017

MP

MELANIE PETITJEAN

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 janvier 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA CHAPELLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73800 MyansSiègeActif

    344 305 735 00021 · ouvert le 16 février 2026 · NAF 6820B

  • 73800 CHIGNINFermé

    344 305 735 00013 · ouvert le 01 avril 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 mars 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 mars 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 04 janvier 2017

  • Acte

Dépôt du 03 novembre 2016

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

    Associé indéfiniment responsable : PETITJEAN Mélanie Jacqueline Gisèle en fonction le 04 Janvier 2017 ; Gérant Associé indéfiniment responsable : NOVEL-GODET Roland en fonction le 04 Janvier 2017

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1988

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 344 305 735. Le SIRET de son siège social est 344 305 735 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10344305735.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par ROLAND NOVEL-GODET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 350 CHE du lac des pères, 73800 Myans.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.