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SCI LA CHAPELLE

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Siren381 254 887SCI49700 DOUE-EN-ANJOUCréée le 02 avril 1991

6820A · Location de logements

Documents

SCI LA CHAPELLE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 avril 1991, identifiée par le SIREN 381 254 887. Son siège social est situé 40 rue de la Petite Champagne Doue la Fontaine - Doue la Fontaine, 49700 Doue-en-Anjou. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par ALAIN GUILLOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
381 254 887
SIRET (siège)
381 254 887 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37381254887Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 381 254 887
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
02 avril 1991
Siège social
40 RUE DE LA PETITE CHAMPAGNE DOUE LA FONTAINE - DOUE LA FONTAINE, 49700, DOUE-EN-ANJOU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

LA SOCIETE A POUR OBJET LA PROPRIETE PAR VOIE D'ACQUISITION, D'ECHANGE, D'APPORT OU AUTREMENT, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT, LA MISE EN VALEUR DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS ET DE TOUS DROITS IMMOBILIERS, LES OPERATIONS DE LOTISSEMENT. LE CAUTIONNEMENT DE TOUTES OPERATIONS BANCAIRES, AU PROFIT DE TOUTES PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES. ET GENERALEMENT, TOUTES OPERATIONS SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT EN TOUT OU EN PARTIE A CET OBJET A CONDITION QU'ELLES NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE.

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

AG

ALAIN GUILLOT

Gérant

Depuis la création (02 avril 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49700 DOUE-EN-ANJOUSiègeActif

    381 254 887 00015 · ouvert le 02 avril 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 1998

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1998

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 avril 1991

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 381 254 887. Le SIRET de son siège social est 381 254 887 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37381254887.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par ALAIN GUILLOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 40 rue de la Petite Champagne Doue la Fontaine - Doue la Fontaine, 49700 Doue-en-Anjou.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.