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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren389 841 099SCI76113 SAHURSCréée le 03 février 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
27,4 k€

SCI LA CHAPELLE est une SCI immatriculée le 3 février 1993 sous le numéro SIREN 389 841 099. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Gal, 76113 Sahurs. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par PATRICK PIEDELEU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
389 841 099
SIRET (siège)
389 841 099 00010
N° TVA intracommunautaire
FR32389841099Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 841 099
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
27 440,82 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
03 février 1993
Siège social
CHE DU GAL, 76113, SAHURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

Acquisition et gestion d'immeubles

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

PP

PATRICK PIEDELEU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 février 1993) · 33 ans

HT

HERVE THOREL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (03 février 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76113 SAHURSSiègeActif

    389 841 099 00010 · ouvert le 03 février 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 23 juin 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 avril 2017

  • Acte

Dépôt du 03 février 1993

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 février 1993

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 389 841 099. Le SIRET de son siège social est 389 841 099 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32389841099.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par PATRICK PIEDELEU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé Che du Gal, 76113 Sahurs.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 février 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.

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