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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren431 737 097SCI83200 TOULONCréée le 08 juin 2000

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI LA CHAPELLE est une SCI immatriculée le 8 juin 2000 sous le numéro SIREN 431 737 097. Le siège social de l'entreprise se trouve 100 Tra du Champ Mille Mille, 83200 Toulon. SCI LA CHAPELLE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN-JACQUES MASSOUH en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
431 737 097
SIRET (siège)
431 737 097 00011
N° TVA intracommunautaire
FR82431737097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 737 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
08 juin 2000
Siège social
100 TRA DU CHAMP MILLE MILLE, 83200, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

Acquisition gestion d'immeubles

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

JM

JEAN-JACQUES MASSOUH

Gérant

Depuis la création (08 juin 2000) · 26 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 83200 TOULONSiègeActif

    431 737 097 00011 · ouvert le 31 mars 2000 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 juin 2000

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 juin 2000

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 431 737 097. Le SIRET de son siège social est 431 737 097 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR82431737097.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par JEAN-JACQUES MASSOUH, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 100 Tra du Champ Mille Mille, 83200 Toulon.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 juin 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.