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SCI LA CHAPELLE

Active
Siren531 571 537Société civile39110 LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSECréée le 07 avril 2011

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 531 571 537, SCI LA CHAPELLE est une société civile créée le 7 avril 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 rue de l'Eglise, 39110 La Chapelle-sur-Furieuse. SCI LA CHAPELLE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-LOUIS BRUNEL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CHAPELLE

Dénomination
SCI LA CHAPELLE
SIREN
531 571 537
SIRET (siège)
531 571 537 00012
N° TVA intracommunautaire
FR91531571537Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 571 537
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 20 juillet 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 avril 2011
Siège social
1 RUE DE L'EGLISE, 39110, LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CHAPELLE

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Finances de SCI LA CHAPELLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CHAPELLE

GB

GUILLAUME BRUNEL

Autre

Depuis la création (07 avril 2011) · 15 ans

AB

ANNE-LAURE BRUNEL

Autre

Depuis la création (07 avril 2011) · 15 ans

EB

EDOUARD BRUNEL

Autre

Depuis la création (07 avril 2011) · 15 ans

JB

JEAN-LOUIS BRUNEL

Gérant

Depuis la création (07 avril 2011) · 15 ans

FH

FRANCOISE HETIER

Autre

Depuis la création (07 avril 2011) · 15 ans

Établissements de SCI LA CHAPELLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39110 LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSESiègeActif

    531 571 537 00012 · ouvert le 07 avril 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CHAPELLE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 avril 2011

  • Acte

Conformité de SCI LA CHAPELLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CHAPELLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

167 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CHAPELLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CHAPELLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CHAPELLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2011-04-07

  1. création

    Date d'effet : 07 avril 2011

Questions fréquentes sur SCI LA CHAPELLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CHAPELLE est 531 571 537. Le SIRET de son siège social est 531 571 537 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR91531571537.

Qui dirige SCI LA CHAPELLE ?

SCI LA CHAPELLE est dirigée par JEAN-LOUIS BRUNEL, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CHAPELLE ?

Le siège social de SCI LA CHAPELLE est situé 1 rue de l'Eglise, 39110 La Chapelle-sur-Furieuse.

SCI LA CHAPELLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CHAPELLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 avril 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CHAPELLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CHAPELLE.