SCI LA PHACELIE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 200 €
SCI LA PHACELIE est une SCI immatriculée le 25 août 2014 sous le numéro SIREN 804 191 625. Elle est domiciliée 9 rue Mossenot, 39110 La Chapelle-sur-Furieuse. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). MARIE-NOELLE GRANDIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LA PHACELIE
INSEE- Dénomination
- SCI LA PHACELIE
- SIREN
- 804 191 625
- SIRET (siège)
- 804 191 625 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR05804191625Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 191 625
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 200 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 25 août 2014
- Siège social
- 9 RUE MOSSENOT, 39110, LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA PHACELIE
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Finances de SCI LA PHACELIE
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INSEEÉtablissements de SCI LA PHACELIE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 39110 LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSESiègeActif
804 191 625 00016 · ouvert le 01 août 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA PHACELIE
INPIConformité de SCI LA PHACELIE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PHACELIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA PHACELIE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA PHACELIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA PHACELIE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-08-01
- création
Date d'effet : 25 août 2014
Questions fréquentes sur SCI LA PHACELIE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA PHACELIE ?
Le numéro SIREN de SCI LA PHACELIE est 804 191 625. Le SIRET de son siège social est 804 191 625 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05804191625.
Qui dirige SCI LA PHACELIE ?
SCI LA PHACELIE est dirigée par MARIE-NOELLE GRANDIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA PHACELIE ?
Le siège social de SCI LA PHACELIE est situé 9 rue Mossenot, 39110 La Chapelle-sur-Furieuse.
SCI LA PHACELIE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA PHACELIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA PHACELIE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PHACELIE.
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