CheckersLiquidations

SCI LA CLAIRIERE

Active
Siren444 107 007SCI06370 MOUANS-SARTOUXCréée le 31 octobre 2002
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions26 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CLAIRIERE est une SCI immatriculée le 31 octobre 2002 sous le numéro SIREN 444 107 007. Son siège social est situé 252 av de la Quiera Quartier Plan Sarrain, 06370 Mouans-Sartoux. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par ARNAUD TREVISIOL en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CLAIRIERE

Dénomination
SCI LA CLAIRIERE
SIREN
444 107 007
SIRET (siège)
444 107 007 00015
N° TVA intracommunautaire
FR37444107007Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 444 107 007
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,29 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
31 octobre 2002
Siège social
252 AV DE LA QUIERA QUARTIER PLAN SARRAIN, 06370, MOUANS-SARTOUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CLAIRIERE

Acquisition propriété administration exploitation par bail location ou autrement de tous biens immobiliers

Finances de SCI LA CLAIRIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CLAIRIERE

AT

ARNAUD TREVISIOL

Gérant

Depuis la création (31 octobre 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LA CLAIRIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 06370 MOUANS-SARTOUXSiègeActif

    444 107 007 00015 · ouvert le 16 juillet 1969 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA CLAIRIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CLAIRIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CLAIRIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CLAIRIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLAIRIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

26 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CLAIRIERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CLAIRIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CLAIRIERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2002

Questions fréquentes sur SCI LA CLAIRIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLAIRIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CLAIRIERE est 444 107 007. Le SIRET de son siège social est 444 107 007 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37444107007.

Qui dirige SCI LA CLAIRIERE ?

SCI LA CLAIRIERE est dirigée par ARNAUD TREVISIOL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CLAIRIERE ?

Le siège social de SCI LA CLAIRIERE est situé 252 av de la Quiera Quartier Plan Sarrain, 06370 Mouans-Sartoux.

SCI LA CLAIRIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CLAIRIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CLAIRIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLAIRIERE.

Entreprises similaires

Même activité à Mouans-Sartoux

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Mouans-Sartoux

Entreprises du même secteur à Mouans-Sartoux

Entreprises à Mouans-Sartoux

Toutes les entreprises à Mouans-Sartoux