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SCI LA CLOCHE

Active
Siren440 847 382SCI71530 SASSENAYCréée le 06 février 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
50,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 847 382, SCI LA CLOCHE est une SCI créée le 6 février 2002. Elle est domiciliée 10 Che des Biefs, 71530 Sassenay. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LIONEL COUTACHOT en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA CLOCHE

Dénomination
SCI LA CLOCHE
SIREN
440 847 382
SIRET (siège)
440 847 382 00015
N° TVA intracommunautaire
FR23440847382Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 847 382
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
50 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 février 2002
Siège social
10 CHE DES BIEFS, 71530, SASSENAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CLOCHE

Acquisition exploitation par bail ou autrement de tous biens et droits immobiliers, édification de toutes construction,réfection et aménagement de tous immeubles

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA CLOCHE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA CLOCHE

LC

LIONEL COUTACHOT

Gérant

Depuis la création (06 février 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LA CLOCHE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71530 SASSENAYSiègeActif

    440 847 382 00015 · ouvert le 06 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CLOCHE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 février 2002

  • Acte

Conformité de SCI LA CLOCHE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CLOCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CLOCHE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CLOCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA CLOCHE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 février 2002

Questions fréquentes sur SCI LA CLOCHE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CLOCHE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CLOCHE est 440 847 382. Le SIRET de son siège social est 440 847 382 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23440847382.

Qui dirige SCI LA CLOCHE ?

SCI LA CLOCHE est dirigée par LIONEL COUTACHOT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA CLOCHE ?

Le siège social de SCI LA CLOCHE est situé 10 Che des Biefs, 71530 Sassenay.

SCI LA CLOCHE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CLOCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 février 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CLOCHE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CLOCHE.

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