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SCI LA CORNIERE

Active
Siren353 395 817SCI38480 LE PONT-DE-BEAUVOISINCréée le 14 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions9 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
20,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA CORNIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 février 1990, identifiée par le SIREN 353 395 817. Elle est domiciliée Che de Clermont, 38480 Le Pont-de-Beauvoisin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. SERGE GAILLOT DREVON exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA CORNIERE

Dénomination
SCI LA CORNIERE
SIREN
353 395 817
SIRET (siège)
353 395 817 00011
N° TVA intracommunautaire
FR64353395817Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 395 817
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
20 490 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
14 février 1990
Siège social
CHE DE CLERMONT, 38480, LE PONT-DE-BEAUVOISIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA CORNIERE

IDEM ACTIVITE

Finances de SCI LA CORNIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA CORNIERE

SG

SERGE GAILLOT DREVON

Gérant

Depuis la création (14 février 1990) · 36 ans

I

IMMOBILIERE ANDRE BARD

Autre

Depuis la création (14 février 1990) · 36 ans

E

ESPACE BANQUETTES LITERIE EBL

Autre

Depuis la création (14 février 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LA CORNIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38480 LE PONT-DE-BEAUVOISINSiègeActif

    353 395 817 00011 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA CORNIERE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 2002

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA CORNIERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA CORNIERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA CORNIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA CORNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA CORNIERE. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA CORNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA CORNIERE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 1990

Questions fréquentes sur SCI LA CORNIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA CORNIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA CORNIERE est 353 395 817. Le SIRET de son siège social est 353 395 817 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64353395817.

Qui dirige SCI LA CORNIERE ?

SCI LA CORNIERE est dirigée par SERGE GAILLOT DREVON, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA CORNIERE ?

Le siège social de SCI LA CORNIERE est situé Che de Clermont, 38480 Le Pont-de-Beauvoisin.

SCI LA CORNIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA CORNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA CORNIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA CORNIERE.

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