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SCI LA COSANE

Active
Siren326 020 708Société civile21510 ROCHEFORT SUR BREVONCréée le 01 septembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LA COSANE est une société civile immatriculée le 1er septembre 2008 sous le numéro SIREN 326 020 708. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Puiset, 21510 Rochefort sur Brevon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110D. Elle est dirigée par ERIC MEYNIEL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LA COSANE

Dénomination
SCI LA COSANE
SIREN
326 020 708
SIRET (siège)
326 020 708 00029
N° TVA intracommunautaire
FR78326020708Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 326 020 708
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière de construction-vente
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
4110D
Date de création
01 septembre 2008
Siège social
LE PUISET, 21510, ROCHEFORT SUR BREVON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA COSANE

Acquisition, administration, exploitation, location ou autre d'appartements ou terrains et toutes opérations de quelque nature pouvant se rattacher au caractère civile de la société

Finances de SCI LA COSANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA COSANE

OM

OLIVIER MEYNIEL

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 septembre 2008) · 18 ans

EM

ERIC MEYNIEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 septembre 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LA COSANE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21510 ROCHEFORT SUR BREVONSiègeActif

    326 020 708 00029 · ouvert le 07 juin 2008 · NAF 4110D

  • 83210 SOLLIES-VILLEFermé

    326 020 708 00011 · ouvert le 01 décembre 1982 · NAF 4110D

Documents juridiques de SCI LA COSANE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA COSANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA COSANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA COSANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA COSANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA COSANE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA COSANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA COSANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculée le 2008-09-01 · Début d'activité : 2008-06-07

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 2008

Questions fréquentes sur SCI LA COSANE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA COSANE ?

Le numéro SIREN de SCI LA COSANE est 326 020 708. Le SIRET de son siège social est 326 020 708 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78326020708.

Qui dirige SCI LA COSANE ?

SCI LA COSANE est dirigée par ERIC MEYNIEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA COSANE ?

Le siège social de SCI LA COSANE est situé Le Puiset, 21510 Rochefort sur Brevon.

SCI LA COSANE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA COSANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA COSANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA COSANE.

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