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SCI LA COTE BRUNE

Active
Siren338 063 860SCI69420 AMPUISCréée le 24 juin 1986

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
82,9 k€

SCI LA COTE BRUNE est une SCI immatriculée le 24 juin 1986 sous le numéro SIREN 338 063 860. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Jean Julien Chapelant Chez Mr Rene Levet, 69420 Ampuis. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par RENE LEVET en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA COTE BRUNE

Dénomination
SCI LA COTE BRUNE
SIREN
338 063 860
SIRET (siège)
338 063 860 00013
N° TVA intracommunautaire
FR41338063860Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 063 860
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
82 851,1 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
24 juin 1986
Siège social
6 RUE JEAN JULIEN CHAPELANT CHEZ MR RENE LEVET, 69420, AMPUIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA COTE BRUNE

La société a pour objet la propriété, la gestion l'administration et la mise en valeur de tous biens immobiliers dont elle pourrait devenir propriétaire par voie de construction d'acquisition d'échange apport ou autrement et toutes activités pouvant se rapporter à l'objet social. L'exploitation de ces immeubles par leur location à toutes personnes physique ou morales et le cas échéant la mise à disposition gratuite au profit d'un associé.

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Finances de SCI LA COTE BRUNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA COTE BRUNE

Établissements de SCI LA COTE BRUNE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69420 AMPUISSiègeActif

    338 063 860 00013 · ouvert le 06 mai 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA COTE BRUNE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 janvier 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 16 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 09 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2024

  • Acte

Dépôt du 03 mai 2005

  • Acte

Conformité de SCI LA COTE BRUNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA COTE BRUNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA COTE BRUNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA COTE BRUNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA COTE BRUNE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon

    SONTHONNAX Christiane Andree nom d'usage : LEVET n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 24 juin 1986

Questions fréquentes sur SCI LA COTE BRUNE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA COTE BRUNE ?

Le numéro SIREN de SCI LA COTE BRUNE est 338 063 860. Le SIRET de son siège social est 338 063 860 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41338063860.

Qui dirige SCI LA COTE BRUNE ?

SCI LA COTE BRUNE est dirigée par RENE LEVET, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA COTE BRUNE ?

Le siège social de SCI LA COTE BRUNE est situé 6 rue Jean Julien Chapelant Chez Mr Rene Levet, 69420 Ampuis.

SCI LA COTE BRUNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA COTE BRUNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juin 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA COTE BRUNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA COTE BRUNE.