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SCI LA GENETIERE

Active
Siren337 792 402SCI69390 MILLERYCréée le 27 mai 1986

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
151 k€

SCI LA GENETIERE est une SCI immatriculée le 27 mai 1986 sous le numéro SIREN 337 792 402. Le siège social de l'entreprise se trouve La Tour de Millery, 69390 Millery. SCI LA GENETIERE relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). FRANCOIS-XAVIER MARTIN exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA GENETIERE

Dénomination
SCI LA GENETIERE
SIREN
337 792 402
SIRET (siège)
337 792 402 00014
N° TVA intracommunautaire
FR79337792402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 337 792 402
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 886,8 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
27 mai 1986
Siège social
LA TOUR DE MILLERY, 69390, MILLERY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA GENETIERE

Propriété, administration par bail, location ou autrement de tous immeubles et droits immobiliers et plus spécialement des immeubles apportés.

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Finances de SCI LA GENETIERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA GENETIERE

Établissements de SCI LA GENETIERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69390 MILLERYSiègeActif

    337 792 402 00014 · ouvert le 27 mai 1986 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA GENETIERE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 février 2008

  • Acte

Dépôt du 13 février 2008

  • Acte

Dépôt du 07 février 2005

  • Acte

Conformité de SCI LA GENETIERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA GENETIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA GENETIERE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA GENETIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA GENETIERE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    MARTIN Genevieve Jacqueline Desiree nom d'usage : MARTIN Genevieve n'est plus gérant..

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 1986

Questions fréquentes sur SCI LA GENETIERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA GENETIERE ?

Le numéro SIREN de SCI LA GENETIERE est 337 792 402. Le SIRET de son siège social est 337 792 402 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79337792402.

Qui dirige SCI LA GENETIERE ?

SCI LA GENETIERE est dirigée par FRANCOIS-XAVIER MARTIN, gérant. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA GENETIERE ?

Le siège social de SCI LA GENETIERE est situé La Tour de Millery, 69390 Millery.

SCI LA GENETIERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA GENETIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA GENETIERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA GENETIERE.