SCI LA GRENOUILLERE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 160 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LA GRENOUILLERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 1998, identifiée par le SIREN 415 128 958. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 RUE du Moussel, 27180 Arnières-sur-Iton. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par BAT AGROPRODUCTIONS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LA GRENOUILLERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA GRENOUILLERE
- SIREN
- 415 128 958
- SIRET (siège)
- 415 128 958 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06415128958Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 128 958
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 159 766,57 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 08 janvier 1998
- Siège social
- 13 RUE du Moussel, 27180, Arnières-sur-Iton
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA GRENOUILLERE
Acquisition, administration, et exploitation par bail ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LA GRENOUILLERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA GRENOUILLERE
INSEEBODACCBAT AGROPRODUCTIONS
Gérant et associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (5)
Gérant · de janvier 1998 à décembre 2021
en fonction le 14 Août 2019 AMP TERRE, MER ET EAU
Gérant · de août 2019 à décembre 2019
Jean Marc. Associé indéfiniment responsable : COUTY Michel LANDRIAU
Gérant Associé indéfiniment responsable · de janvier 1998 à août 2019
Associé indéfiniment responsable · de janvier 1998 à août 2019
Associé · de janvier 1998 à août 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA GRENOUILLERE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 27180 Arnières-sur-ItonSiègeActif
415 128 958 00014 · ouvert le 08 janvier 1998 · NAF 6820A
- 78480 VERNEUIL-SUR-SEINEFermé
415 128 958 00022 · ouvert le 08 janvier 1998 · NAF 6820B
- 50100 CHERBOURG-EN-COTENTINFermé
415 128 958 00030 · ouvert le 06 août 2019 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA GRENOUILLERE
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LA GRENOUILLERE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA GRENOUILLERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA GRENOUILLERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA GRENOUILLERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA GRENOUILLERE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, jCP
Décision du 12 février 2026 · N° 25/01062
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 12 mai 2022 · N° 19/12408
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA GRENOUILLERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA GRENOUILLERE
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg
Gérant, Associé : Aquaponic Management ProjectGOUMAIN Pascal
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHERBOURG
Immatriculée le 2019-12-02 · Début d'activité : 2019-08-06
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Gérant : AMP TERRE, MER ET EAU en fonction le 14 Août 2019
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES
Associé indéfiniment responsable : COUTY Michel ; Gérant Associé indéfiniment responsable : LANDRIAU Jean Marc ; Associé : LANDRIAU Sébastien
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVREUX
Gérant associé indéfiniment responsable : LANDRIAU Jean Marc. Associé indéfiniment responsable : COUTY Michel.
- création
Date d'effet : 08 janvier 1998
Questions fréquentes sur SCI LA GRENOUILLERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA GRENOUILLERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA GRENOUILLERE est 415 128 958. Le SIRET de son siège social est 415 128 958 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06415128958.
Qui dirige SCI LA GRENOUILLERE ?
SCI LA GRENOUILLERE est dirigée par BAT AGROPRODUCTIONS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Où se situe le siège social de SCI LA GRENOUILLERE ?
Le siège social de SCI LA GRENOUILLERE est situé 13 RUE du Moussel, 27180 Arnières-sur-Iton.
SCI LA GRENOUILLERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA GRENOUILLERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA GRENOUILLERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA GRENOUILLERE.
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