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SCI LA MALMAISON

Active
Siren383 512 456SCI57590 DELMECréée le 08 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions17 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
482 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 512 456, SCI LA MALMAISON est une SCI créée le 8 novembre 1991. Son siège social est situé 10 rue de la Victoire, 57590 Delme. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCIS KIENERT, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA MALMAISON

Dénomination
SCI LA MALMAISON
SIREN
383 512 456
SIRET (siège)
383 512 456 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10383512456Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 512 456
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
481 710 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
08 novembre 1991
Siège social
10 RUE DE LA VICTOIRE, 57590, DELME
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA MALMAISON

L'ACQUISITION, LA CONSTRUCTION, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS AINSI QUE DE TOUS DROITS IMMOBILIERS ET GENERALEMENT TOUTES OPERA- TIONS CIVILES SE RATTACHANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A CET OBJET

Finances de SCI LA MALMAISON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA MALMAISON

FK

FRANCIS KIENERT

Gérant

Depuis la création (08 novembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI LA MALMAISON

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 57590 DELMESiègeActif

    383 512 456 00013 · ouvert le 14 octobre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA MALMAISON

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA MALMAISON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA MALMAISON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA MALMAISON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MALMAISON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

17 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA MALMAISON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA MALMAISON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA MALMAISON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 08 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LA MALMAISON

Quel est le numéro SIREN de SCI LA MALMAISON ?

Le numéro SIREN de SCI LA MALMAISON est 383 512 456. Le SIRET de son siège social est 383 512 456 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10383512456.

Qui dirige SCI LA MALMAISON ?

SCI LA MALMAISON est dirigée par FRANCIS KIENERT, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LA MALMAISON ?

Le siège social de SCI LA MALMAISON est situé 10 rue de la Victoire, 57590 Delme.

SCI LA MALMAISON est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA MALMAISON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA MALMAISON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MALMAISON.

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