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SCI LA MARLE

Active
Siren411 122 864SCI85320 MAREUIL SUR LAY-DISSAISCréée le 24 mars 1997
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
157 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 411 122 864, SCI LA MARLE est une SCI créée le 24 mars 1997. Elle est domiciliée Le Bourg, 85320 Mareuil sur Lay-Dissais. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN POISSONNET exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA MARLE

Dénomination
SCI LA MARLE
SIREN
411 122 864
SIRET (siège)
411 122 864 00019
N° TVA intracommunautaire
FR24411122864Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 122 864
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
157 327,39 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 mars 1997
Siège social
LE BOURG, 85320, MAREUIL SUR LAY-DISSAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA MARLE

propriété et gestion de biens immobiliers

Finances de SCI LA MARLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA MARLE

PP

Pascal POISSONNET

Associé indéfiniment responsable

MP

Marie POISSONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2026

MP

Mélanie POISSONNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 17 juillet 2026

AP

Adrien POISSONNET

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

SL

Sommer Le

Gérant · jusqu'à juillet 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA MARLE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 85320 MAREUIL SUR LAY-DISSAISSiègeActif

    411 122 864 00019 · ouvert le 08 novembre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA MARLE

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 24 juin 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 24 juin 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 24 juin 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 25 mai 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 25 mai 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 24 mars 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA MARLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA MARLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA MARLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MARLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA MARLE. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, troisième Chambre Civile

    Décision du 13 septembre 2024 · N° 21/06127

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA MARLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA MARLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

    Gérant partant : Le Sommer, nom d'usage : Poissonnet, Suzanne ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Poissonnet, Marie ; nomination du Gérant Associé indéfiniment responsable : Poissonnet, Mélanie ; modification de l'Associé indéfiniment responsable Poissonnet, Jean

  1. création

    Date d'effet : 24 mars 1997

Questions fréquentes sur SCI LA MARLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA MARLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA MARLE est 411 122 864. Le SIRET de son siège social est 411 122 864 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24411122864.

Qui dirige SCI LA MARLE ?

SCI LA MARLE est dirigée par JEAN POISSONNET, gérant. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA MARLE ?

Le siège social de SCI LA MARLE est situé Le Bourg, 85320 Mareuil sur Lay-Dissais.

SCI LA MARLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA MARLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA MARLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MARLE.