SCI LA MASQUERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LA MASQUERE est une SCI immatriculée le 3 janvier 1986 sous le numéro SIREN 334 306 909. Son siège social est situé Che de Saint-Nicolas-de-la-Grave, 82200 Moissac. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FRANCIS GAUSSAIL en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LA MASQUERE
INSEE- Dénomination
- SCI LA MASQUERE
- SIREN
- 334 306 909
- SIRET (siège)
- 334 306 909 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR06334306909Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 306 909
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 03 janvier 1986
- Siège social
- CHE DE SAINT-NICOLAS-DE-LA-GRAVE, 82200, MOISSAC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SCI LA MASQUERE
Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.
Objet social de SCI LA MASQUERE
SOCIETE CIVILE QUI SERA REGIE PAR LES TITRES IX DU LIVRE 3 DU CODE CIVIL ET LES DISPOSITIONS REGLEMENTAIRES PRISES POUR LEUR APPLICATION ET PAR LES PRESENTS STATUTS
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Finances de SCI LA MASQUERE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA MASQUERE
INSEEÉtablissements de SCI LA MASQUERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 82200 MOISSACSiègeActif
334 306 909 00014 · ouvert le 07 novembre 1985 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA MASQUERE
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LA MASQUERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA MASQUERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA MASQUERE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA MASQUERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA MASQUERE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 03 janvier 1986
Questions fréquentes sur SCI LA MASQUERE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA MASQUERE ?
Le numéro SIREN de SCI LA MASQUERE est 334 306 909. Le SIRET de son siège social est 334 306 909 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06334306909.
Qui dirige SCI LA MASQUERE ?
SCI LA MASQUERE est dirigée par FRANCIS GAUSSAIL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA MASQUERE ?
Le siège social de SCI LA MASQUERE est situé Che de Saint-Nicolas-de-la-Grave, 82200 Moissac.
SCI LA MASQUERE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA MASQUERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA MASQUERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA MASQUERE.
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