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SCI LA NEIGE

Active
Siren413 077 157SCI81380 LESCURE D'ALBIGEOISCréée le 22 juillet 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions19 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 413 077 157, SCI LA NEIGE est une SCI créée le 22 juillet 1997. Son siège social est situé Peupliers, 81380 Lescure d'Albigeois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par FREDERIC MORALES en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LA NEIGE

Dénomination
SCI LA NEIGE
SIREN
413 077 157
SIRET (siège)
413 077 157 00019
N° TVA intracommunautaire
FR29413077157Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 077 157
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
22 juillet 1997
Siège social
PEUPLIERS, 81380, LESCURE D'ALBIGEOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA NEIGE

LOCATION DE LOCAUX NUS

Finances de SCI LA NEIGE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA NEIGE

FM

FREDERIC MORALES

Gérant

Depuis la création (22 juillet 1997) · 29 ans

SM

SEBASTIEN MORALES

Gérant

Depuis la création (22 juillet 1997) · 29 ans

Établissements de SCI LA NEIGE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 81380 LESCURE D'ALBIGEOISSiègeActif

    413 077 157 00019 · ouvert le 31 mai 1997 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA NEIGE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 juillet 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA NEIGE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA NEIGE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA NEIGE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA NEIGE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

19 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA NEIGE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA NEIGE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA NEIGE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 1997

Questions fréquentes sur SCI LA NEIGE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA NEIGE ?

Le numéro SIREN de SCI LA NEIGE est 413 077 157. Le SIRET de son siège social est 413 077 157 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29413077157.

Qui dirige SCI LA NEIGE ?

SCI LA NEIGE est dirigée par FREDERIC MORALES, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA NEIGE ?

Le siège social de SCI LA NEIGE est situé Peupliers, 81380 Lescure d'Albigeois.

SCI LA NEIGE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA NEIGE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA NEIGE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA NEIGE.

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