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SCI LA PENITENCE

Active
Siren383 403 565SCI01150 LEYMENTCréée le 04 novembre 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
100 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 403 565, SCI LA PENITENCE est une SCI créée le 4 novembre 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte Nationale 84 Proulieu, 01150 Leyment. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. MURIEL BRUYERE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA PENITENCE

Dénomination
SCI LA PENITENCE
SIREN
383 403 565
SIRET (siège)
383 403 565 00013
N° TVA intracommunautaire
FR33383403565Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 403 565
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
100 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 novembre 1991
Siège social
RTE NATIONALE 84 PROULIEU, 01150, LEYMENT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA PENITENCE

Location de logements

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Finances de SCI LA PENITENCE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA PENITENCE

MB

MURIEL BRUYERE

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis août 2012 · 14 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 août 2012

FC

FABRICIO CECCHINEL

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA PENITENCE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01150 LEYMENTSiègeActif

    383 403 565 00013 · ouvert le 24 septembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA PENITENCE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2012

  • Acte

Dépôt du 09 août 2012

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA PENITENCE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA PENITENCE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA PENITENCE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA PENITENCE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LA PENITENCE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA PENITENCE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA PENITENCE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

    Gérant associé : BRUYERE Muriel

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LA PENITENCE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA PENITENCE ?

Le numéro SIREN de SCI LA PENITENCE est 383 403 565. Le SIRET de son siège social est 383 403 565 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33383403565.

Qui dirige SCI LA PENITENCE ?

SCI LA PENITENCE est dirigée par MURIEL BRUYERE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA PENITENCE ?

Le siège social de SCI LA PENITENCE est situé Rte Nationale 84 Proulieu, 01150 Leyment.

SCI LA PENITENCE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA PENITENCE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA PENITENCE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA PENITENCE.

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