SCI LA QUENOTTE
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 18,0 k€
SCI LA QUENOTTE est une SCI immatriculée le 16 juin 1999 sous le numéro SIREN 423 227 487. Elle est domiciliée 12 RUE 12 rue de la 36ème Division US MME BARRAL BEATRICE, 88600 Bruyères. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par BEATRICE BARRAL, liquidateur.
Fiche d'identité de SCI LA QUENOTTE
INSEE- Dénomination
- SCI LA QUENOTTE
- SIREN
- 423 227 487
- SIRET (siège)
- 423 227 487 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR03423227487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 423 227 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 18 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 16 juin 1999
- Siège social
- 12 RUE 12 rue de la 36ème Division US MME BARRAL BEATRICE, 88600, Bruyères
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SCI LA QUENOTTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA QUENOTTE
INSEEBODACCLiquidateur
Autre
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2024
Autre
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2024
Autre
En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 07 janvier 2024
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LA QUENOTTE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 88600 BruyèresSiègeFermé
423 227 487 00018 · ouvert le 05 mai 1999 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA QUENOTTE
INPIConformité de SCI LA QUENOTTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA QUENOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA QUENOTTE. Elles datent de 2022. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ere Chambre sect.Civile
Décision du 28 juin 2022 · N° 21/01263
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 21 avril 2022 · N° 21/06200
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA QUENOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA QUENOTTE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Liquidateur : ANXIONNAT Béatrice Monique Gérardine ; Associé : ANXIONNAT Bruno, Benoît, René, Ludovic ; Associé : ANXIONNAT Céline, Marie-Josée, Bernadette ; Associé : ANXIONNAT Bernard, Gustave, Louis
- création
Date d'effet : 16 juin 1999
Questions fréquentes sur SCI LA QUENOTTE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA QUENOTTE ?
Le numéro SIREN de SCI LA QUENOTTE est 423 227 487. Le SIRET de son siège social est 423 227 487 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR03423227487.
Qui dirige SCI LA QUENOTTE ?
SCI LA QUENOTTE est dirigée par BEATRICE BARRAL, liquidateur. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA QUENOTTE ?
Le siège social de SCI LA QUENOTTE est situé 12 RUE 12 rue de la 36ème Division US MME BARRAL BEATRICE, 88600 Bruyères.
SCI LA QUENOTTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA QUENOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 juin 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA QUENOTTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA QUENOTTE.
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