SCI LA ROCHELOISE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 3,6 k€
SCI LA ROCHELOISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 1990, identifiée par le SIREN 311 405 245. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Che des Moulins, 38370 Les Roches-de-Condrieu. SCI LA ROCHELOISE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par VALERIE COSSALTER, autre.
Fiche d'identité de SCI LA ROCHELOISE
INSEE- Dénomination
- SCI LA ROCHELOISE
- SIREN
- 311 405 245
- SIRET (siège)
- 311 405 245 00037
- N° TVA intracommunautaire
- FR17311405245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 311 405 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 600 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 19 novembre 1990
- Siège social
- 5 CHE DES MOULINS, 38370, LES ROCHES-DE-CONDRIEU
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA ROCHELOISE
Location immobilière
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Finances de SCI LA ROCHELOISE
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INSEEAutre
Autre
Établissements de SCI LA ROCHELOISE
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 38370 LES ROCHES-DE-CONDRIEUSiègeActif
311 405 245 00037 · ouvert le 18 décembre 1976 · NAF 6820B
- 38370 LES ROCHES-DE-CONDRIEUFermé
311 405 245 00011 · NAF 6820B
- 38370 LES ROCHES-DE-CONDRIEUFermé
311 405 245 00029 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LA ROCHELOISE
INPIConformité de SCI LA ROCHELOISE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROCHELOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA ROCHELOISE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 03 mars 2026 · N° 25/00481
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA ROCHELOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LA ROCHELOISE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 novembre 1990
Questions fréquentes sur SCI LA ROCHELOISE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROCHELOISE ?
Le numéro SIREN de SCI LA ROCHELOISE est 311 405 245. Le SIRET de son siège social est 311 405 245 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17311405245.
Qui dirige SCI LA ROCHELOISE ?
SCI LA ROCHELOISE est dirigée par VALERIE COSSALTER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LA ROCHELOISE ?
Le siège social de SCI LA ROCHELOISE est situé 5 Che des Moulins, 38370 Les Roches-de-Condrieu.
SCI LA ROCHELOISE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA ROCHELOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA ROCHELOISE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROCHELOISE.
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