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SCI LA ROCHELOISE

Active
Siren311 405 245SCI38370 LES ROCHES-DE-CONDRIEUCréée le 19 novembre 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
3,6 k€

SCI LA ROCHELOISE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 19 novembre 1990, identifiée par le SIREN 311 405 245. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 Che des Moulins, 38370 Les Roches-de-Condrieu. SCI LA ROCHELOISE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par VALERIE COSSALTER, autre.

Fiche d'identité de SCI LA ROCHELOISE

Dénomination
SCI LA ROCHELOISE
SIREN
311 405 245
SIRET (siège)
311 405 245 00037
N° TVA intracommunautaire
FR17311405245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 311 405 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
3 600 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 novembre 1990
Siège social
5 CHE DES MOULINS, 38370, LES ROCHES-DE-CONDRIEU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LA ROCHELOISE

Location immobilière

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Finances de SCI LA ROCHELOISE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA ROCHELOISE

Établissements de SCI LA ROCHELOISE

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 38370 LES ROCHES-DE-CONDRIEUSiègeActif

    311 405 245 00037 · ouvert le 18 décembre 1976 · NAF 6820B

  • 38370 LES ROCHES-DE-CONDRIEUFermé

    311 405 245 00011 · NAF 6820B

  • 38370 LES ROCHES-DE-CONDRIEUFermé

    311 405 245 00029 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA ROCHELOISE

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 15 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 02 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 07 août 2001

  • Acte

Dépôt du 03 février 1995

  • Acte

Conformité de SCI LA ROCHELOISE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROCHELOISE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LA ROCHELOISE. Elle date de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, rEFERE

    Décision du 03 mars 2026 · N° 25/00481

    Fait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA ROCHELOISE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA ROCHELOISE

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    GUILLON Stéphane Armand nom d'usage : GUILLON devient gérant. GUILLON Jean nom d'usage : GUILLON n'est plus gérant.

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 19 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LA ROCHELOISE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROCHELOISE ?

Le numéro SIREN de SCI LA ROCHELOISE est 311 405 245. Le SIRET de son siège social est 311 405 245 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17311405245.

Qui dirige SCI LA ROCHELOISE ?

SCI LA ROCHELOISE est dirigée par VALERIE COSSALTER, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA ROCHELOISE ?

Le siège social de SCI LA ROCHELOISE est situé 5 Che des Moulins, 38370 Les Roches-de-Condrieu.

SCI LA ROCHELOISE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA ROCHELOISE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA ROCHELOISE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROCHELOISE.