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SCI LA ROSERAIE

Active
Siren393 017 835SCI38520 LE BOURG-D'OISANSCréée le 17 novembre 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions148 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
609,8 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 393 017 835, SCI LA ROSERAIE est une SCI créée le 17 novembre 1993. Son siège social est situé av de la Republique Bp 9, 38520 Le Bourg-d'Oisans. SCI LA ROSERAIE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JACQUES GIRAUD, gérant.

Fiche d'identité de SCI LA ROSERAIE

Dénomination
SCI LA ROSERAIE
SIREN
393 017 835
SIRET (siège)
393 017 835 00017
N° TVA intracommunautaire
FR87393017835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 017 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 novembre 1993
Siège social
AV DE LA REPUBLIQUE BP 9, 38520, LE BOURG-D'OISANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LA ROSERAIE

L'acquisition, la prise à bail par tous moyens de tous terrains à bâtir ou non. Tous immeubles ténement immobilier.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LA ROSERAIE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LA ROSERAIE

AG

ANNY GAUDE

Autre

Depuis la création (17 novembre 1993) · 32 ans

JG

JACQUES GIRAUD

Gérant

Depuis la création (17 novembre 1993) · 32 ans

FG

FABIENNE GIRAUD

Autre

Depuis la création (17 novembre 1993) · 32 ans

CG

CORINNE GIRAUD

Autre

Depuis la création (17 novembre 1993) · 32 ans

Établissements de SCI LA ROSERAIE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38520 LE BOURG-D'OISANSSiègeActif

    393 017 835 00017 · ouvert le 01 octobre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LA ROSERAIE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 novembre 1993

  • Acte

Conformité de SCI LA ROSERAIE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA ROSERAIE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

148 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA ROSERAIE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA ROSERAIE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LA ROSERAIE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 1993

Questions fréquentes sur SCI LA ROSERAIE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA ROSERAIE ?

Le numéro SIREN de SCI LA ROSERAIE est 393 017 835. Le SIRET de son siège social est 393 017 835 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87393017835.

Qui dirige SCI LA ROSERAIE ?

SCI LA ROSERAIE est dirigée par JACQUES GIRAUD, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA ROSERAIE ?

Le siège social de SCI LA ROSERAIE est situé av de la Republique Bp 9, 38520 Le Bourg-d'Oisans.

SCI LA ROSERAIE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA ROSERAIE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA ROSERAIE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA ROSERAIE.

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