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SCI LA TREILLE

Active
Siren445 401 748SCI13400 AUBAGNECréée le 21 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions33 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
150 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 445 401 748, SCI LA TREILLE est une SCI créée le 21 février 2003. Son siège social est situé 1115 Rte d'Eoures, 13400 Aubagne. Son activité principale relève du code NAF 6820A. PIERRE BIANAY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LA TREILLE

Dénomination
SCI LA TREILLE
SIREN
445 401 748
SIRET (siège)
445 401 748 00022
N° TVA intracommunautaire
FR89445401748Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 445 401 748
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
150 000 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 février 2003
Siège social
1115 RTE D'EOURES, 13400, AUBAGNE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LA TREILLE

Acquisition administration d'immeubles

Finances de SCI LA TREILLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LA TREILLE

PB

PIERRE BIANAY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 octobre 2020

AM

ANNE MUDRY

Autre

Anciens dirigeants (2)

LC

Louis CHABERT

Gérant · de octobre 2020 à mars 2021

AB

Anne, Marie, Thérèse BIANAY

Associé · de octobre 2020 à mars 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LA TREILLE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13400 AUBAGNESiègeActif

    445 401 748 00022 · ouvert le 28 janvier 2003 · NAF 6820A

  • 13400 AUBAGNEFermé

    445 401 748 00014 · ouvert le 28 janvier 2003 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LA TREILLE

10 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 10 juin 2021

  • Acte

Dépôt du 23 mars 2021

  • Acte

Dépôt du 01 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 24 juillet 2007

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 28 octobre 2005

  • Acte

Dépôt du 24 février 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LA TREILLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA TREILLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LA TREILLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA TREILLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA TREILLE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LA TREILLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LA TREILLE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant, Associé : BIANAY Pierre, Eloi, Joseph

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MARSEILLE

    Gérant, Associé : BIANAY Pierre, Eloi, Joseph ; Gérant : CHABERT Louis ; Associé : BIANAY Anne, Marie, Thérèse

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2003

Questions fréquentes sur SCI LA TREILLE

Quel est le numéro SIREN de SCI LA TREILLE ?

Le numéro SIREN de SCI LA TREILLE est 445 401 748. Le SIRET de son siège social est 445 401 748 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89445401748.

Qui dirige SCI LA TREILLE ?

SCI LA TREILLE est dirigée par PIERRE BIANAY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LA TREILLE ?

Le siège social de SCI LA TREILLE est situé 1115 Rte d'Eoures, 13400 Aubagne.

SCI LA TREILLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LA TREILLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LA TREILLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA TREILLE.

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