SCI LA VALLEE VERTE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI LA VALLEE VERTE est une SCI immatriculée le 7 août 1990 sous le numéro SIREN 378 955 892. Elle est domiciliée Signa ., 06500 Gorbio. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. Elle est dirigée par FOURNIER GERARD RAYMOND RENE, gérant.
Fiche d'identité de SCI LA VALLEE VERTE
INSEE- Dénomination
- SCI LA VALLEE VERTE
- SIREN
- 378 955 892
- SIRET (siège)
- 378 955 892 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR43378955892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 955 892
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 07 août 1990
- Siège social
- SIGNA ., 06500, GORBIO
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LA VALLEE VERTE
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION PAR LOCATIO OU AUTREMENT DE BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI LA VALLEE VERTE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LA VALLEE VERTE
INSEEFOURNIER GERARD RAYMOND RENE
Gérant
Depuis la création (07 août 1990) · 36 ans
Établissements de SCI LA VALLEE VERTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06500 GORBIOSiègeActif
378 955 892 00013 · ouvert le 01 août 1990 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LA VALLEE VERTE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LA VALLEE VERTE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LA VALLEE VERTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LA VALLEE VERTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LA VALLEE VERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LA VALLEE VERTE. Elles s'échelonnent de 2022 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 3
Décision du 17 décembre 2025 · N° 25/00711
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 26 mars 2025 · N° 24/00461
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
Décision du 15 janvier 2025 · N° 24/00699
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 15 septembre 2022 · N° 21/02173
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LA VALLEE VERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LA VALLEE VERTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 07 août 1990
Questions fréquentes sur SCI LA VALLEE VERTE
Quel est le numéro SIREN de SCI LA VALLEE VERTE ?
Le numéro SIREN de SCI LA VALLEE VERTE est 378 955 892. Le SIRET de son siège social est 378 955 892 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR43378955892.
Qui dirige SCI LA VALLEE VERTE ?
SCI LA VALLEE VERTE est dirigée par FOURNIER GERARD RAYMOND RENE, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LA VALLEE VERTE ?
Le siège social de SCI LA VALLEE VERTE est situé Signa ., 06500 Gorbio.
SCI LA VALLEE VERTE est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LA VALLEE VERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LA VALLEE VERTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LA VALLEE VERTE.
Entreprises similaires
Même activité à Gorbio