SCI LE BEFFROI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE BEFFROI est une SCI immatriculée le 4 mai 2001 sous le numéro SIREN 437 687 072. Elle est domiciliée 2 Pl d’Alsace Mr Claude Gaetan, 54110 Rosieres-aux-Salines. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par GAETAN CLAUDE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE BEFFROI
INSEE- Dénomination
- SCI LE BEFFROI
- SIREN
- 437 687 072
- SIRET (siège)
- 437 687 072 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR67437687072Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 437 687 072
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 mai 2001
- Siège social
- 2 PL D’ALSACE MR CLAUDE GAETAN, 54110, ROSIERES-AUX-SALINES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BEFFROI
L'acquisition la propriété, l'administration l'exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles
Finances de SCI LE BEFFROI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BEFFROI
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis août 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 25 août 2009
Autre
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE BEFFROI
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 54110 ROSIERES-AUX-SALINESSiègeActif
437 687 072 00011 · ouvert le 04 mai 2001 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BEFFROI
INPIComptes annuels de SCI LE BEFFROI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BEFFROI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE BEFFROI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BEFFROI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BEFFROI. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, annexe Rue de Crosne
Décision du 19 juin 2026 · N° 25/02031
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 23 janvier 2025 · N° 23/00130
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 26 mars 2003 · N° 01-42.057
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BEFFROI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE BEFFROI
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY
Gérant associé : CLAUDE Gaétan Jean-Charles
- création
Date d'effet : 04 mai 2001
Questions fréquentes sur SCI LE BEFFROI
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BEFFROI ?
Le numéro SIREN de SCI LE BEFFROI est 437 687 072. Le SIRET de son siège social est 437 687 072 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67437687072.
Qui dirige SCI LE BEFFROI ?
SCI LE BEFFROI est dirigée par GAETAN CLAUDE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BEFFROI ?
Le siège social de SCI LE BEFFROI est situé 2 Pl d’Alsace Mr Claude Gaetan, 54110 Rosieres-aux-Salines.
SCI LE BEFFROI est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BEFFROI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BEFFROI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BEFFROI.
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