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SCI LE BELVEDERE

Active
Siren332 467 448SCI38160 SAINT-MARCELLINCréée le 23 avril 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
6,9 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BELVEDERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 1985, identifiée par le SIREN 332 467 448. Le siège social de l'entreprise se trouve 28 bd du Champ de Mars, 38160 Saint-Marcellin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. MARCEL BARTHELEMY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BELVEDERE

Dénomination
SCI LE BELVEDERE
SIREN
332 467 448
SIRET (siège)
332 467 448 00012
N° TVA intracommunautaire
FR50332467448Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 332 467 448
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
6 860,21 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
23 avril 1985
Siège social
28 BD DU CHAMP DE MARS, 38160, SAINT-MARCELLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE BELVEDERE

Acquisition de tous immeubles batis, ou non batis, et toutes opérations se rapportant à cet objet pourvu que celle-ci n'aient pas pour effets d' altérer son caractère civil.

Finances de SCI LE BELVEDERE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BELVEDERE

PC

PHILIPPE CHABERT

Autre

JB

JEAN BENACCHIO

Autre

LC

LAURENT CHABERT

Autre

PM

PIERRETTE MICHEL

Autre

NB

NORBERT BENACCHIO

Autre

JR

JEANNE RONGEON

Autre

MB

MARCEL BARTHELEMY

Gérant

EB

ELISABETH BENACCHIO

Gérant

Établissements de SCI LE BELVEDERE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38160 SAINT-MARCELLINSiègeActif

    332 467 448 00012 · ouvert le 01 mars 1985 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE BELVEDERE

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 septembre 2023

  • Acte

Dépôt du 17 août 2023

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2011

  • Acte

Dépôt du 01 août 2011

  • Acte

Dépôt du 01 août 2011

  • Acte

Dépôt du 01 août 2011

  • Acte

Dépôt du 01 août 2011

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BELVEDERE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BELVEDERE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BELVEDERE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BELVEDERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BELVEDERE. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BELVEDERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BELVEDERE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    BENACCHIO Elisabeth Jeanne nom d'usage : BENACCHIO devient gérant. BENACCHIO Danunsio nom d'usage : BENACCHIO n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 1985

Questions fréquentes sur SCI LE BELVEDERE

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BELVEDERE ?

Le numéro SIREN de SCI LE BELVEDERE est 332 467 448. Le SIRET de son siège social est 332 467 448 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50332467448.

Qui dirige SCI LE BELVEDERE ?

SCI LE BELVEDERE est dirigée par MARCEL BARTHELEMY, gérant. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BELVEDERE ?

Le siège social de SCI LE BELVEDERE est situé 28 bd du Champ de Mars, 38160 Saint-Marcellin.

SCI LE BELVEDERE est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BELVEDERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BELVEDERE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BELVEDERE.

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