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SCI LE BOTET

Active
Siren439 329 152SCI25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBSCréée le 01 octobre 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
18,3 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 439 329 152, SCI LE BOTET est une SCI créée le 1er octobre 2001. Elle est domiciliée 37 Cornet, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SEBASTIEN BOREANIZ en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE BOTET

Dénomination
SCI LE BOTET
SIREN
439 329 152
SIRET (siège)
439 329 152 00011
N° TVA intracommunautaire
FR65439329152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 329 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
18 296 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 octobre 2001
Siège social
37 CORNET, 25250, L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LE BOTET

L'acquisition, L'exploitation par bail, location, ou autrement de tous immeubles.

Finances de SCI LE BOTET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BOTET

SB

SEBASTIEN BOREANIZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 octobre 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LE BOTET

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBSSiègeActif

    439 329 152 00011 · ouvert le 18 septembre 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BOTET

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 septembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BOTET

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BOTET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BOTET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOTET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BOTET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BOTET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BOTET

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI LE BOTET

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOTET ?

Le numéro SIREN de SCI LE BOTET est 439 329 152. Le SIRET de son siège social est 439 329 152 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65439329152.

Qui dirige SCI LE BOTET ?

SCI LE BOTET est dirigée par SEBASTIEN BOREANIZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LE BOTET ?

Le siège social de SCI LE BOTET est situé 37 Cornet, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs.

SCI LE BOTET est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BOTET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BOTET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOTET.

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