BERTIN FRANCIS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
BERTIN FRANCIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2000, identifié par le SIREN 438 457 558. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 rue de la Poussoure za Combe Rosier, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de BERTIN FRANCIS
INSEE- Dénomination
- BERTIN FRANCIS
- SIREN
- 438 457 558
- SIRET (siège)
- 438 457 558 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR15438457558Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 438 457 558
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 2000
- Siège social
- 37 RUE DE LA POUSSOURE ZA COMBE ROSIER, 25250, L'ISLE-SUR-LE-DOUBS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de BERTIN FRANCIS
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de BERTIN FRANCIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de BERTIN FRANCIS
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de BERTIN FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25250 L'ISLE-SUR-LE-DOUBSSiègeActif
438 457 558 00015 · ouvert le 01 janvier 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de BERTIN FRANCIS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de BERTIN FRANCIS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour BERTIN FRANCIS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de BERTIN FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour BERTIN FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de BERTIN FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de BERTIN FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2000
Questions fréquentes sur BERTIN FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de BERTIN FRANCIS ?
Le numéro SIREN de BERTIN FRANCIS est 438 457 558. Le SIRET de son siège social est 438 457 558 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15438457558.
Où se situe le siège social de BERTIN FRANCIS ?
Le siège social de BERTIN FRANCIS est situé 37 rue de la Poussoure za Combe Rosier, 25250 L'Isle-sur-le-Doubs.
BERTIN FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, BERTIN FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
BERTIN FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour BERTIN FRANCIS.
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