SCI LE BOUGNAT
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE BOUGNAT est une SCI immatriculée le 12 octobre 2012 sous le numéro SIREN 405 131 467. Le siège social de l'entreprise se trouve 856 B Che des Bonnes Herbes, 83200 Toulon. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par CHRISTINE CAJAT, autre.
Fiche d'identité de SCI LE BOUGNAT
INSEE- Dénomination
- SCI LE BOUGNAT
- SIREN
- 405 131 467
- SIRET (siège)
- 405 131 467 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR30405131467Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 405 131 467
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 12 octobre 2012
- Siège social
- 856 B CHE DES BONNES HERBES, 83200, TOULON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BOUGNAT
L'acquisition de tous biens immobiliers et notamment parties d'un immeuble sis à VIENNE (Isère) 4,6,8 et 10 rue Henri Jacquier, cadastré section AZ N° 37, formant les lots 2,3 et 5 La gestion et l'administration de tous biens immobiliers dont la société pourrait devenir propriétaire, sous quelque forme que ce soit, La disposition des biens dont elle sera propriétaire...
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Finances de SCI LE BOUGNAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BOUGNAT
INSEEAutre
Établissements de SCI LE BOUGNAT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83200 TOULONSiègeActif
405 131 467 00020 · ouvert le 15 avril 1996 · NAF 6820A
- 38550 LE PEAGE-DE-ROUSSILLONFermé
405 131 467 00012 · ouvert le 15 avril 1996 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE BOUGNAT
INPIConformité de SCI LE BOUGNAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOUGNAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE BOUGNAT. Elle date de 2010. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 9
Décision du 15 septembre 2010 · N° 08/09939
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BOUGNAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BOUGNAT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
CHAZAL Jean-luc nom d'usage : CHAZAL n'est plus gérant. Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : CAJAT Christine nom d'usage : CHAZAL
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Associé gérant : CHAZAL Jean-Luc Associé gérant : CAJAT Christine Associé : CHAZAL Alexandra Associé : CHAZAL Benoît Associé : CHAZAL Caroline
- création
Date d'effet : 12 octobre 2012
Questions fréquentes sur SCI LE BOUGNAT
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOUGNAT ?
Le numéro SIREN de SCI LE BOUGNAT est 405 131 467. Le SIRET de son siège social est 405 131 467 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30405131467.
Qui dirige SCI LE BOUGNAT ?
SCI LE BOUGNAT est dirigée par CHRISTINE CAJAT, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BOUGNAT ?
Le siège social de SCI LE BOUGNAT est situé 856 B Che des Bonnes Herbes, 83200 Toulon.
SCI LE BOUGNAT est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BOUGNAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BOUGNAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOUGNAT.
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