SCI LE BOULEAU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 102 k€
SCI LE BOULEAU est une SCI immatriculée le 23 octobre 2006 sous le numéro SIREN 492 831 128. Elle est domiciliée Sur les Crets, 74500 Bernex. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN-CLAUDE BARNEOUD-CHAPELIER en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE BOULEAU
INSEE- Dénomination
- SCI LE BOULEAU
- SIREN
- 492 831 128
- SIRET (siège)
- 492 831 128 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR93492831128Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 831 128
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 102 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 23 octobre 2006
- Siège social
- SUR LES CRETS, 74500, BERNEX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BOULEAU
ACQUISITION, ADMINISTRATION ET GESTION, PAR LOCATION OU AUTREMENT, DE TOUS IMMEUBLES ; EMPRUNT DES FONDS NECSSAIRES. EXCEPTIONNELLEMENT, ALIENATION D'IMMEUBLES
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Finances de SCI LE BOULEAU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BOULEAU
INSEEÉtablissements de SCI LE BOULEAU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 74500 BERNEXSiègeActif
492 831 128 00011 · ouvert le 03 octobre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BOULEAU
INPIConformité de SCI LE BOULEAU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOULEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE BOULEAU. Elle date de 2016. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 24 mars 2016 · N° 15-15.862
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BOULEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BOULEAU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 octobre 2006
Questions fréquentes sur SCI LE BOULEAU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOULEAU ?
Le numéro SIREN de SCI LE BOULEAU est 492 831 128. Le SIRET de son siège social est 492 831 128 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93492831128.
Qui dirige SCI LE BOULEAU ?
SCI LE BOULEAU est dirigée par JEAN-CLAUDE BARNEOUD-CHAPELIER, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE BOULEAU ?
Le siège social de SCI LE BOULEAU est situé Sur les Crets, 74500 Bernex.
SCI LE BOULEAU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BOULEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BOULEAU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOULEAU.
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