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SCI LE BOURG

Active
Siren419 665 948SCI38520 LE BOURG-D'OISANSCréée le 21 juillet 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions166 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
41,9 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BOURG est une SCI immatriculée le 21 juillet 1998 sous le numéro SIREN 419 665 948. Elle est domiciliée Lieu Dit les Sables, 38520 Le Bourg-d'Oisans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. MONIQUE BONNAMY exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE BOURG

Dénomination
SCI LE BOURG
SIREN
419 665 948
SIRET (siège)
419 665 948 00016
N° TVA intracommunautaire
FR33419665948Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 665 948
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mars 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
41 923,48 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
21 juillet 1998
Siège social
LIEU DIT LES SABLES, 38520, LE BOURG-D'OISANS
Établissements
1
Statut
Active
Économie sociale et solidaire

Objet social de SCI LE BOURG

L'acquisition, la gestion et l'administration de tous biens immobiliers, toutes opérations se rattachant à cette activité.

Finances de SCI LE BOURG

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BOURG

MB

MONIQUE BONNAMY

Autre

RB

ROMANE BORDEL

Autre

CB

CASSANDRA BORDEL

Autre

PB

PHILIPPE BORDEL

Autre

En poste depuis juin 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 13 juin 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE BOURG

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38520 LE BOURG-D'OISANSSiègeActif

    419 665 948 00016 · ouvert le 02 juin 1998 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE BOURG

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 mai 2024

  • Acte

Dépôt du 03 mars 2015

  • Acte

Dépôt du 10 décembre 2002

  • Acte

Dépôt du 08 mars 2001

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BOURG

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BOURG. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BOURG

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOURG. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

166 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BOURG. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BOURG n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BOURG

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    BORDEL Cassandra Maria De Los Angelès nom d'usage : BORDEL devient gérant. BORDEL Philippe nom d'usage : BORDEL n'est plus gérant

  1. création

    Date d'effet : 21 juillet 1998

Questions fréquentes sur SCI LE BOURG

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOURG ?

Le numéro SIREN de SCI LE BOURG est 419 665 948. Le SIRET de son siège social est 419 665 948 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR33419665948.

Qui dirige SCI LE BOURG ?

SCI LE BOURG est dirigée par MONIQUE BONNAMY, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE BOURG ?

Le siège social de SCI LE BOURG est situé Lieu Dit les Sables, 38520 Le Bourg-d'Oisans.

SCI LE BOURG est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BOURG est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BOURG est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOURG.

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