SCI LE BOUSCAS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 16 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 439 363 532, SCI LE BOUSCAS est une SCI créée le 5 octobre 2001. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld le Bouscas, 32330 Gondrin. SCI LE BOUSCAS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JOSEFA FERNANDEZ en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LE BOUSCAS
INSEE- Dénomination
- SCI LE BOUSCAS
- SIREN
- 439 363 532
- SIRET (siège)
- 439 363 532 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR94439363532Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 439 363 532
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 16 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 octobre 2001
- Siège social
- LD LE BOUSCAS, 32330, GONDRIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE BOUSCAS
L'ACQUISITION, LA PROPRIETE ET LA GESTION A TITRE DE CIVIL, DE TOUS BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS.
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Finances de SCI LE BOUSCAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE BOUSCAS
INSEEÉtablissements de SCI LE BOUSCAS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 32330 GONDRINSiègeActif
439 363 532 00011 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE BOUSCAS
INPIConformité de SCI LE BOUSCAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BOUSCAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE BOUSCAS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE BOUSCAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE BOUSCAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 octobre 2001
Questions fréquentes sur SCI LE BOUSCAS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE BOUSCAS ?
Le numéro SIREN de SCI LE BOUSCAS est 439 363 532. Le SIRET de son siège social est 439 363 532 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94439363532.
Qui dirige SCI LE BOUSCAS ?
SCI LE BOUSCAS est dirigée par JOSEFA FERNANDEZ, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE BOUSCAS ?
Le siège social de SCI LE BOUSCAS est situé Ld le Bouscas, 32330 Gondrin.
SCI LE BOUSCAS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE BOUSCAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE BOUSCAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BOUSCAS.
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