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SCI LE BREUIL

Active
Siren420 154 346SCI57000 METZCréée le 16 septembre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE BREUIL est une SCI immatriculée le 16 septembre 1998 sous le numéro SIREN 420 154 346. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue du Wad Billy, 57000 Metz. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par FRANCOIS PROFETA, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE BREUIL

Dénomination
SCI LE BREUIL
SIREN
420 154 346
SIRET (siège)
420 154 346 00027
N° TVA intracommunautaire
FR42420154346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 154 346
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 septembre 1998
Siège social
2 RUE DU WAD BILLY, 57000, METZ
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE BREUIL

L'ACHAT, LA PRISE A BAIL AVEC OU SANS PROMESSE DE VENTE ET LA LOCATION DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS, BIENS ET DROITS IMMOBILIERS, DROITS SOCIAUX DONNANT VOCATION A DES BIENS ET DROITS IMMOBILIERS ET GENERALEMENT TOUTES OPERATIONS POUVANT S'Y RATTACHER.

Finances de SCI LE BREUIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE BREUIL

FP

FRANCOIS PROFETA

Gérant

Depuis la création (16 septembre 1998) · 28 ans

Établissements de SCI LE BREUIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57000 METZSiègeActif

    420 154 346 00027 · ouvert le 25 août 1998 · NAF 6820A

  • 57000 METZFermé

    420 154 346 00019 · ouvert le 25 août 1998 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LE BREUIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 juillet 2003

  • Acte

Dépôt du 16 septembre 1998

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE BREUIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE BREUIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE BREUIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE BREUIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE BREUIL. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE BREUIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE BREUIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 1998

Questions fréquentes sur SCI LE BREUIL

Quel est le numéro SIREN de SCI LE BREUIL ?

Le numéro SIREN de SCI LE BREUIL est 420 154 346. Le SIRET de son siège social est 420 154 346 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42420154346.

Qui dirige SCI LE BREUIL ?

SCI LE BREUIL est dirigée par FRANCOIS PROFETA, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE BREUIL ?

Le siège social de SCI LE BREUIL est situé 2 rue du Wad Billy, 57000 Metz.

SCI LE BREUIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE BREUIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE BREUIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE BREUIL.

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