SCI LE CAILLOU
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 900 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE CAILLOU est une SCI immatriculée le 10 mai 2007 sous le numéro SIREN 497 864 140. Elle est domiciliée 22 rue de Til Chatel, 21260 Veronnes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par NADEGE BAGLAN en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LE CAILLOU
INSEE- Dénomination
- SCI LE CAILLOU
- SIREN
- 497 864 140
- SIRET (siège)
- 497 864 140 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR12497864140Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 497 864 140
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 10 mai 2007
- Siège social
- 22 RUE DE TIL CHATEL, 21260, VERONNES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CAILLOU
L'ACQUISITION PAR VOIE D'ACHAT OU D'APPORT - LA PROPRIETE - LA MISE EN VALEUR - LA TRANSFORMATION - LA CONSTRUCTION - L'AMENAGEMENT - L'ADMINISTRATION ET LA LOCATION DE TOUS BIENS ET DROITS IMMOBILIERS
Finances de SCI LE CAILLOU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CAILLOU
INSEEÉtablissements de SCI LE CAILLOU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21260 VERONNESSiègeActif
497 864 140 00015 · ouvert le 29 mars 2007 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CAILLOU
INPIComptes annuels de SCI LE CAILLOU
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CAILLOU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CAILLOU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CAILLOU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CAILLOU. Elle date de 1989. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 01 février 1989 · N° 87-18.186
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CAILLOU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CAILLOU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mai 2007
Questions fréquentes sur SCI LE CAILLOU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CAILLOU ?
Le numéro SIREN de SCI LE CAILLOU est 497 864 140. Le SIRET de son siège social est 497 864 140 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12497864140.
Qui dirige SCI LE CAILLOU ?
SCI LE CAILLOU est dirigée par NADEGE BAGLAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CAILLOU ?
Le siège social de SCI LE CAILLOU est situé 22 rue de Til Chatel, 21260 Veronnes.
SCI LE CAILLOU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CAILLOU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mai 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CAILLOU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CAILLOU.
Entreprises similaires
Même activité à Veronnes