SCI LE CHAGALL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762,25 €
- Effectif
- Non publié
SCI LE CHAGALL est une SCI immatriculée le 4 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 078 202. Son siège social est situé 4 rue de la Liberation Niderviller, 57565 Niderviller. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. HERVE LUTZ exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CHAGALL
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHAGALL
- SIREN
- 382 078 202
- SIRET (siège)
- 382 078 202 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR71382078202Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 078 202
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 04 juin 1991
- Siège social
- 4 RUE DE LA LIBERATION NIDERVILLER, 57565, NIDERVILLER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CHAGALL
Location de logements
Finances de SCI LE CHAGALL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHAGALL
INSEEÉtablissements de SCI LE CHAGALL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 57565 NIDERVILLERSiègeActif
382 078 202 00019 · ouvert le 16 mai 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CHAGALL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LE CHAGALL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHAGALL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CHAGALL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAGALL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CHAGALL. Elle date de 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mars 2004 · N° 02-21.393
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHAGALL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CHAGALL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 juin 1991
Questions fréquentes sur SCI LE CHAGALL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAGALL ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHAGALL est 382 078 202. Le SIRET de son siège social est 382 078 202 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71382078202.
Qui dirige SCI LE CHAGALL ?
SCI LE CHAGALL est dirigée par HERVE LUTZ, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LE CHAGALL ?
Le siège social de SCI LE CHAGALL est situé 4 rue de la Liberation Niderviller, 57565 Niderviller.
SCI LE CHAGALL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CHAGALL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CHAGALL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAGALL.
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