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SCI LE CHAMP

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Siren379 891 617SCI38150 Salaise-sur-SanneCréée le 09 novembre 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
9,6 k€

SCI LE CHAMP est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 novembre 1990, identifiée par le SIREN 379 891 617. Elle est domiciliée 6 RUE des Fontanes, 38150 Salaise-sur-Sanne. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JOSEPH MORALES-VALERA en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CHAMP

Dénomination
SCI LE CHAMP
SIREN
379 891 617
SIRET (siège)
379 891 617 00027
N° TVA intracommunautaire
FR38379891617Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 891 617
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
9 600 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 novembre 1990
Siège social
6 RUE des Fontanes, 38150, Salaise-sur-Sanne
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LE CHAMP

L'acquisition de tous immeubles à usage d'habitation ou commercial ou industriel situés en France, leur aménagement, leur mise en valeur et ce sous quelque forme que cette acquisition puisse intervenir; la propriété l'administration, la gestion et la disposition de ces biens.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CHAMP

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CHAMP

P

PIENATTIM

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

DM

devient gérant. OUVAROFF Bernard Léon nom d'usage : OUVAROFF devient gérant MORALES-VALERA

MORALES-VALERA Joseph Maria nom d'usage · de avril 2011 à décembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CHAMP

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38150 Salaise-sur-SanneSiègeActif

    379 891 617 00027 · ouvert le 29 octobre 1990 · NAF 6820B

  • 38150 SALAISE-SUR-SANNEFermé

    379 891 617 00019 · ouvert le 29 octobre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHAMP

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 24 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2021

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 14 avril 2011

  • Acte

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SCI LE CHAMP

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMP. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

159 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHAMP. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAMP n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CHAMP

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    OUVAROFF Georges nom d'usage : OUVAROFF n'est plus gérant

  3. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Vienne

    OUVAROFF Bernard Léon nom d'usage : OUVAROFF n'est plus gérant

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    MORALES-VALERA Joseph Maria nom d'usage : MORALES-VALERA devient gérant. OUVAROFF Bernard Léon nom d'usage : OUVAROFF devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 09 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LE CHAMP

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMP ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAMP est 379 891 617. Le SIRET de son siège social est 379 891 617 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38379891617.

Qui dirige SCI LE CHAMP ?

SCI LE CHAMP est dirigée par JOSEPH MORALES-VALERA, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAMP ?

Le siège social de SCI LE CHAMP est situé 6 RUE des Fontanes, 38150 Salaise-sur-Sanne.

SCI LE CHAMP est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHAMP est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHAMP est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMP.