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SCI LE CHAMP VERT

Active
Siren391 285 962Société civile38300 BOURGOIN-JALLIEUCréée le 04 juin 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
309 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHAMP VERT est une société civile immatriculée le 4 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 285 962. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 av des Nations Unies, 38300 Bourgoin-Jallieu. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par ANNE BONNET GONNET en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LE CHAMP VERT

Dénomination
SCI LE CHAMP VERT
SIREN
391 285 962
SIRET (siège)
391 285 962 00018
N° TVA intracommunautaire
FR79391285962Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 285 962
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
308 709,26 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
04 juin 1993
Siège social
3 AV DES NATIONS UNIES, 38300, BOURGOIN-JALLIEU
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHAMP VERT

ACQUISITION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT D'IMMEUBLES OU FRACTIONS D'IMMEUBLES QUELLE QUE SOIT LEUR VOCATION.

Finances de SCI LE CHAMP VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHAMP VERT

AB

ANNE BONNET GONNET

Autre

Depuis la création (04 juin 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LE CHAMP VERT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38300 BOURGOIN-JALLIEUSiègeActif

    391 285 962 00018 · ouvert le 21 avril 1993 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LE CHAMP VERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 27 mars 2024

  • Acte

Dépôt du 11 juillet 2013

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHAMP VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHAMP VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHAMP VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHAMP VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHAMP VERT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHAMP VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHAMP VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 1993

Questions fréquentes sur SCI LE CHAMP VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHAMP VERT ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHAMP VERT est 391 285 962. Le SIRET de son siège social est 391 285 962 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79391285962.

Qui dirige SCI LE CHAMP VERT ?

SCI LE CHAMP VERT est dirigée par ANNE BONNET GONNET, autre.

Où se situe le siège social de SCI LE CHAMP VERT ?

Le siège social de SCI LE CHAMP VERT est situé 3 av des Nations Unies, 38300 Bourgoin-Jallieu.

SCI LE CHAMP VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHAMP VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHAMP VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHAMP VERT.

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