SCI LE CHENE DESSUS
Fermée6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 900 €
SCI LE CHENE DESSUS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 juillet 2003, identifiée par le SIREN 449 162 130. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue du Chene Dessus M. Jean-Patrick Clauzel, 25800 Epenoy. SCI LE CHENE DESSUS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par JEAN CLAUZEL en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable. SCI LE CHENE DESSUS a été radiée le 31 mai 2026 et n'exerce plus d'activité.
Fiche d'identité de SCI LE CHENE DESSUS
INSEE- Dénomination
- SCI LE CHENE DESSUS
- SIREN
- 449 162 130
- SIRET (siège)
- 449 162 130 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR38449162130Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 449 162 130
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 900 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 04 juillet 2003
- Date de radiation
- 31 mai 2026
- Siège social
- 3 RUE DU CHENE DESSUS M. JEAN-PATRICK CLAUZEL, 25800, EPENOY
- Établissements
- 2
- Statut
- Fermée
Objet social de SCI LE CHENE DESSUS
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LE CHENE DESSUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CHENE DESSUS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis octobre 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 octobre 2019
Associé indéfiniment responsable
Anciens dirigeants (2)
Chantal, Madeleine, Aline CLAUZEL
Associé indéfiniment responsable · de octobre 2019 à juillet 2023
Associé indéfiniment responsable · de octobre 2019 à juillet 2023
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CHENE DESSUS
INSEE2 établissements, dont 0 en activité.
- 25800 EPENOYSiègeFermé
449 162 130 00016 · ouvert le 20 juin 2003 · NAF 6820B
- 25800 EPENOYFermé
449 162 130 00024 · ouvert le 20 juin 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CHENE DESSUS
INPI7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LE CHENE DESSUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHENE DESSUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CHENE DESSUS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CHENE DESSUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CHENE DESSUS
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Liquidateur, Associé indéfiniment responsable : CLAUZEL Jean Patrick
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLAUZEL Jean Patrick
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant, Associé indéfiniment responsable : CLAUZEL Jean Patrick ; Associé indéfiniment responsable : CLAUZEL Chantal, Madeleine, Aline ; Associé indéfiniment responsable : ENTREPRISE CLAUZEL
- création
Date d'effet : 04 juillet 2003
Questions fréquentes sur SCI LE CHENE DESSUS
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHENE DESSUS ?
Le numéro SIREN de SCI LE CHENE DESSUS est 449 162 130. Le SIRET de son siège social est 449 162 130 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38449162130.
Qui dirige SCI LE CHENE DESSUS ?
SCI LE CHENE DESSUS est dirigée par JEAN CLAUZEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CHENE DESSUS ?
Le siège social de SCI LE CHENE DESSUS est situé 3 rue du Chene Dessus M. Jean-Patrick Clauzel, 25800 Epenoy.
SCI LE CHENE DESSUS est-elle toujours en activité ?
Non, SCI LE CHENE DESSUS n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 31 mai 2026.
SCI LE CHENE DESSUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHENE DESSUS.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Epenoy
- SCI LE PETIT CLOS25800 Epenoy
- COLIBAT25800 Épenoy
- COLIMMO25800 Épenoy
- SAS CLAM25800 Épenoy
- SAUCLAUZE25800 Épenoy
- SCI LAMARADE25800 Épenoy
- SCI CHADONCEY25800 Épenoy
- SCI CPVM25800 Epenoy
- SCI BAPTISAM25800 Epenoy
- AMAZOLE25800 Epenoy
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Epenoy
Entreprises du même secteur à Epenoy
Entreprises à Epenoy
Toutes les entreprises à Epenoy
Exportez toutes les entreprises « Location de terrains et d'autres biens immobiliers » du Doubs en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
