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SCI LE CHENE VERT

Active
Siren379 566 474SCI17840 La Brée-les-BainsCréée le 11 octobre 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions10 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
252 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CHENE VERT est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 octobre 1990, identifiée par le SIREN 379 566 474. Le siège social de l'entreprise se trouve 37 ALL du Gai Sejour, 17840 La Brée-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE BRAS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE CHENE VERT

Dénomination
SCI LE CHENE VERT
SIREN
379 566 474
SIRET (siège)
379 566 474 00027
N° TVA intracommunautaire
FR41379566474Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 566 474
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
251 808 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 octobre 1990
Siège social
37 ALL du Gai Sejour, 17840, La Brée-les-Bains
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CHENE VERT

Acquisition, édification, administration et exploitation d'immeubles

Finances de SCI LE CHENE VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CHENE VERT

MB

MARIE BRAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 octobre 1990) · 36 ans

FC

FRANCOIS CARRE

Autre

Depuis la création (11 octobre 1990) · 36 ans

SC

SYLVAIN CARRE

Autre

Depuis la création (11 octobre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LE CHENE VERT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 17840 La Brée-les-BainsSiègeActif

    379 566 474 00027 · ouvert le 23 avril 2026 · NAF 6820B

  • 41120 MONTHOU-SUR-BIEVREFermé

    379 566 474 00019 · ouvert le 11 octobre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CHENE VERT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 juillet 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 28 avril 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 28 avril 2026

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du 01 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 01 septembre 2003

  • Acte

Comptes annuels de SCI LE CHENE VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CHENE VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CHENE VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CHENE VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CHENE VERT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CHENE VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CHENE VERT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Rochelle

    Immatriculée le 2026-07-16 · Début d'activité : 1990-10-11

  1. création

    Date d'effet : 11 octobre 1990

Questions fréquentes sur SCI LE CHENE VERT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CHENE VERT ?

Le numéro SIREN de SCI LE CHENE VERT est 379 566 474. Le SIRET de son siège social est 379 566 474 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41379566474.

Qui dirige SCI LE CHENE VERT ?

SCI LE CHENE VERT est dirigée par MARIE BRAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CHENE VERT ?

Le siège social de SCI LE CHENE VERT est situé 37 ALL du Gai Sejour, 17840 La Brée-les-Bains.

SCI LE CHENE VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CHENE VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 octobre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CHENE VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CHENE VERT.

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