SCI LE CLERC ROLLET
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 91,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LE CLERC ROLLET est une SCI immatriculée le 19 mars 2003 sous le numéro SIREN 447 787 706. Son siège social est situé Z.a. de l'Arquerie, 27270 Broglie. Son activité principale relève du code NAF 6820B. CHRISTOPHE DEPUSSAY exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLERC ROLLET
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLERC ROLLET
- SIREN
- 447 787 706
- SIRET (siège)
- 447 787 706 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR42447787706Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 787 706
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 19 mars 2003
- Siège social
- Z.A. DE L'ARQUERIE, 27270, BROGLIE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLERC ROLLET
ACQUISITION, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES OU DROITS IMMOBILIERS
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Finances de SCI LE CLERC ROLLET
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLERC ROLLET
INSEEBODACCGérant
SCI C. DEPUSSAY
Autre
Anciens dirigeants (1)
Arnaud Gérant associé : ROLLET Estelle LE CLERC
Gérant associé · de mai 2012 à septembre 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CLERC ROLLET
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 27270 BROGLIESiègeActif
447 787 706 00020 · ouvert le 19 mars 2003 · NAF 6820B
- 27270 CHAMBLACFermé
447 787 706 00012 · ouvert le 19 mars 2003 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CLERC ROLLET
INPIComptes annuels de SCI LE CLERC ROLLET
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLERC ROLLET. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE CLERC ROLLET
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLERC ROLLET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLERC ROLLET n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLERC ROLLET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE CLERC ROLLET
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Bernay
LE CLERC Arnaud nom d'usage : LE CLERC n'est plus gérant. LE CLERC Estelle nom d'usage : ROLLET n'est plus gérant. DEPUSSAY Christophe René Albert nom d'usage : DEPUSSAY devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BERNAY
Gérant associé : LE CLERC Arnaud Gérant associé : ROLLET Estelle né(e) LE CLERC
- création
Date d'effet : 19 mars 2003
Questions fréquentes sur SCI LE CLERC ROLLET
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLERC ROLLET ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLERC ROLLET est 447 787 706. Le SIRET de son siège social est 447 787 706 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42447787706.
Qui dirige SCI LE CLERC ROLLET ?
SCI LE CLERC ROLLET est dirigée par CHRISTOPHE DEPUSSAY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLERC ROLLET ?
Le siège social de SCI LE CLERC ROLLET est situé Z.a. de l'Arquerie, 27270 Broglie.
SCI LE CLERC ROLLET est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLERC ROLLET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 mars 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLERC ROLLET est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLERC ROLLET.
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