SCI LE CLODANEL
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LE CLODANEL est une SCI immatriculée le 13 décembre 1995 sous le numéro SIREN 403 151 525. Le siège social de l'entreprise se trouve 26 Che de Saint Michel Quartier St Antoine, 06130 Grasse. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). PASCAL ICARD exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLODANEL
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLODANEL
- SIREN
- 403 151 525
- SIRET (siège)
- 403 151 525 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR96403151525Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 151 525
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 13 décembre 1995
- Siège social
- 26 CHE DE SAINT MICHEL QUARTIER ST ANTOINE, 06130, GRASSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLODANEL
Acquisition location gestion de biens immobiliers
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Finances de SCI LE CLODANEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLODANEL
INSEEBODACCAutre
En poste depuis décembre 2018 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 décembre 2018
Autre
Autre
Autre
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CLODANEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 06130 GRASSESiègeActif
403 151 525 00017 · ouvert le 15 novembre 1995 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LE CLODANEL
INPIConformité de SCI LE CLODANEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLODANEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLODANEL n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLODANEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLODANEL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE
ICARD JEAN CLAUDE nom d'usage : ICARD n'est plus gérant. ICARD Pascal Bruno Christophe nom d'usage : ICARD devient gérant
- création
Date d'effet : 13 décembre 1995
Questions fréquentes sur SCI LE CLODANEL
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLODANEL ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLODANEL est 403 151 525. Le SIRET de son siège social est 403 151 525 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96403151525.
Qui dirige SCI LE CLODANEL ?
SCI LE CLODANEL est dirigée par PASCAL ICARD, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLODANEL ?
Le siège social de SCI LE CLODANEL est situé 26 Che de Saint Michel Quartier St Antoine, 06130 Grasse.
SCI LE CLODANEL est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLODANEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLODANEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLODANEL.
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