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SCI LE CLOS

Active
Siren344 809 132Société civile83130 La GardeCréée le 02 mai 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions185 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LE CLOS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 mai 1988, identifiée par le SIREN 344 809 132. Elle est domiciliée Espace Mana Zac de la Pauline, 83130 La Garde. Son activité principale relève du code NAF 703A. Elle est dirigée par DERIN ANDRE, gérant.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS

Dénomination
SCI LE CLOS
SIREN
344 809 132
SIRET (siège)
344 809 132 00014
N° TVA intracommunautaire
FR08344809132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 809 132
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Autre société civile
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
703A
Date de création
02 mai 1988
Siège social
ESPACE MANA ZAC DE LA PAULINE, 83130, La Garde
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI LE CLOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS

D

DERIN ANDRE

Gérant

Depuis la création (02 mai 1988) · 38 ans

G

GIRAUDOT JEAN LUC

Gérant

Depuis la création (02 mai 1988) · 38 ans

Établissements de SCI LE CLOS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83130 La GardeSiègeFermé

    344 809 132 00014 · ouvert le 02 mai 1988 · NAF 703A

Documents juridiques de SCI LE CLOS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SCI LE CLOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE CLOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE CLOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

185 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE CLOS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE CLOS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1988

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS est 344 809 132. Le SIRET de son siège social est 344 809 132 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08344809132.

Qui dirige SCI LE CLOS ?

SCI LE CLOS est dirigée par DERIN ANDRE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS ?

Le siège social de SCI LE CLOS est situé Espace Mana Zac de la Pauline, 83130 La Garde.

SCI LE CLOS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS.

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