SCI LE CLOS BERNARD
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 762,25 €
SCI LE CLOS BERNARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 1988, identifiée par le SIREN 344 910 435. Le siège social de l'entreprise se trouve 369 All du Grand Meaulnes, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRUNO LEBOUC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS BERNARD
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS BERNARD
- SIREN
- 344 910 435
- SIRET (siège)
- 344 910 435 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR16344910435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 344 910 435
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 mai 1988
- Siège social
- 369 ALL DU GRAND MEAULNES, 77310, SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOS BERNARD
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.
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Finances de SCI LE CLOS BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOS BERNARD
INSEEBODACCAssocié indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2009
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2009
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2009
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LE CLOS BERNARD
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYSiègeActif
344 910 435 00033 · ouvert le 28 novembre 2012 · NAF 6820B
- 77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYFermé
344 910 435 00017 · ouvert le 09 mars 1988 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLOS BERNARD
INPIConformité de SCI LE CLOS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CLOS BERNARD. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mai 1998 · N° 96-19.680
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLOS BERNARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN
Gérant associé indéfiniment responsable : LEBOUC Bruno Marie Alphonse. Associé indéfiniment responsable : LEBOUC Marine Monique Simone Catherine. Associé indéfiniment responsable : LEBOUC Flora Mélanie Dominique Marine.
- création
Date d'effet : 09 mai 1988
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS BERNARD ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS BERNARD est 344 910 435. Le SIRET de son siège social est 344 910 435 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16344910435.
Qui dirige SCI LE CLOS BERNARD ?
SCI LE CLOS BERNARD est dirigée par BRUNO LEBOUC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS BERNARD ?
Le siège social de SCI LE CLOS BERNARD est situé 369 All du Grand Meaulnes, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry.
SCI LE CLOS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS BERNARD.
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