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SCI LE CLOS BERNARD

Active
Siren344 910 435SCI77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYCréée le 09 mai 1988

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

SCI LE CLOS BERNARD est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 mai 1988, identifiée par le SIREN 344 910 435. Le siège social de l'entreprise se trouve 369 All du Grand Meaulnes, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRUNO LEBOUC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS BERNARD

Dénomination
SCI LE CLOS BERNARD
SIREN
344 910 435
SIRET (siège)
344 910 435 00033
N° TVA intracommunautaire
FR16344910435Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 344 910 435
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 mai 1988
Siège social
369 ALL DU GRAND MEAULNES, 77310, SAINT-FARGEAU-PONTHIERRY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS BERNARD

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers.

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Finances de SCI LE CLOS BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS BERNARD

FL

FLORA LEBOUC

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2009

ML

MARINE LEBOUC

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2009

BL

BRUNO LEBOUC

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 avril 2009

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE CLOS BERNARD

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYSiègeActif

    344 910 435 00033 · ouvert le 28 novembre 2012 · NAF 6820B

  • 77310 SAINT-FARGEAU-PONTHIERRYFermé

    344 910 435 00017 · ouvert le 09 mars 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS BERNARD

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 mars 2009

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LE CLOS BERNARD. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS BERNARD

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MELUN

    Gérant associé indéfiniment responsable : LEBOUC Bruno Marie Alphonse. Associé indéfiniment responsable : LEBOUC Marine Monique Simone Catherine. Associé indéfiniment responsable : LEBOUC Flora Mélanie Dominique Marine.

  1. création

    Date d'effet : 09 mai 1988

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS BERNARD

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS BERNARD ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS BERNARD est 344 910 435. Le SIRET de son siège social est 344 910 435 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16344910435.

Qui dirige SCI LE CLOS BERNARD ?

SCI LE CLOS BERNARD est dirigée par BRUNO LEBOUC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS BERNARD ?

Le siège social de SCI LE CLOS BERNARD est situé 369 All du Grand Meaulnes, 77310 Saint-Fargeau-Ponthierry.

SCI LE CLOS BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 mai 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS BERNARD.