Checkers

SCI LE CLOS DU POTHU

Active
Siren492 877 204SCI69890 LA TOUR-DE-SALVAGNYCréée le 17 novembre 2006

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
356 k€

SCI LE CLOS DU POTHU est une SCI immatriculée le 17 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 877 204. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 All du Zonchet le Salay, 69890 La Tour-de-Salvagny. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN DEVAUX, autre.

Fiche d'identité de SCI LE CLOS DU POTHU

Dénomination
SCI LE CLOS DU POTHU
SIREN
492 877 204
SIRET (siège)
492 877 204 00015
N° TVA intracommunautaire
FR96492877204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 877 204
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
356 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 novembre 2006
Siège social
8 ALL DU ZONCHET LE SALAY, 69890, LA TOUR-DE-SALVAGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LE CLOS DU POTHU

L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, notamment des immeubles situés à BRULLIOLES Lieudit le Bourg, à la Borne, Pottu, l'emprunt de tous le fonds nécessaires à cet objet et à la mise en place de toutes suretés réelles ou autres garanties nécessaires.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE CLOS DU POTHU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE CLOS DU POTHU

JD

JEAN DEVAUX

Autre

Depuis la création (17 novembre 2006) · 20 ans

GD

GHISLAINE DEVAUX

Autre

Depuis la création (17 novembre 2006) · 20 ans

ID

ISABELLE DEVAUX

Autre

Depuis la création (17 novembre 2006) · 20 ans

AD

ALAIN DEVAUX

Autre

Depuis la création (17 novembre 2006) · 20 ans

Établissements de SCI LE CLOS DU POTHU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69890 LA TOUR-DE-SALVAGNYSiègeActif

    492 877 204 00015 · ouvert le 15 septembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE CLOS DU POTHU

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 novembre 2019

  • Acte

Dépôt du 17 novembre 2006

  • Acte

Conformité de SCI LE CLOS DU POTHU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DU POTHU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS DU POTHU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE CLOS DU POTHU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LE CLOS DU POTHU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2006

Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DU POTHU

Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DU POTHU ?

Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DU POTHU est 492 877 204. Le SIRET de son siège social est 492 877 204 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96492877204.

Qui dirige SCI LE CLOS DU POTHU ?

SCI LE CLOS DU POTHU est dirigée par JEAN DEVAUX, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DU POTHU ?

Le siège social de SCI LE CLOS DU POTHU est situé 8 All du Zonchet le Salay, 69890 La Tour-de-Salvagny.

SCI LE CLOS DU POTHU est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE CLOS DU POTHU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE CLOS DU POTHU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DU POTHU.