SCI LE CLOS DU POTHU
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 356 k€
SCI LE CLOS DU POTHU est une SCI immatriculée le 17 novembre 2006 sous le numéro SIREN 492 877 204. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 All du Zonchet le Salay, 69890 La Tour-de-Salvagny. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN DEVAUX, autre.
Fiche d'identité de SCI LE CLOS DU POTHU
INSEE- Dénomination
- SCI LE CLOS DU POTHU
- SIREN
- 492 877 204
- SIRET (siège)
- 492 877 204 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR96492877204Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 492 877 204
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 356 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 17 novembre 2006
- Siège social
- 8 ALL DU ZONCHET LE SALAY, 69890, LA TOUR-DE-SALVAGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE CLOS DU POTHU
L'acquisition, l'administration et la gestion par location ou autrement de tous immeubles et biens immobiliers, notamment des immeubles situés à BRULLIOLES Lieudit le Bourg, à la Borne, Pottu, l'emprunt de tous le fonds nécessaires à cet objet et à la mise en place de toutes suretés réelles ou autres garanties nécessaires.
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Finances de SCI LE CLOS DU POTHU
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE CLOS DU POTHU
INSEEÉtablissements de SCI LE CLOS DU POTHU
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69890 LA TOUR-DE-SALVAGNYSiègeActif
492 877 204 00015 · ouvert le 15 septembre 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE CLOS DU POTHU
INPIConformité de SCI LE CLOS DU POTHU
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE CLOS DU POTHU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE CLOS DU POTHU n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE CLOS DU POTHU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LE CLOS DU POTHU
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 17 novembre 2006
Questions fréquentes sur SCI LE CLOS DU POTHU
Quel est le numéro SIREN de SCI LE CLOS DU POTHU ?
Le numéro SIREN de SCI LE CLOS DU POTHU est 492 877 204. Le SIRET de son siège social est 492 877 204 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96492877204.
Qui dirige SCI LE CLOS DU POTHU ?
SCI LE CLOS DU POTHU est dirigée par JEAN DEVAUX, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE CLOS DU POTHU ?
Le siège social de SCI LE CLOS DU POTHU est situé 8 All du Zonchet le Salay, 69890 La Tour-de-Salvagny.
SCI LE CLOS DU POTHU est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE CLOS DU POTHU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE CLOS DU POTHU est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE CLOS DU POTHU.
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