SCI LE COGNASSIER

Active

Siren409 734 670SCI85240 FOUSSAIS-PAYRECréée le 20 novembre 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 12,3 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 734 670, SCI LE COGNASSIER est une SCI créée le 20 novembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve Ld la Petite Fourniere, 85240 Foussais-Payre. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par FRANCOISE CHARRIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LE COGNASSIER

INSEE

Dénomination: SCI LE COGNASSIER
SIREN: 409 734 670
SIRET (siège): 409 734 670 00014
N° TVA intracommunautaire: FR40409734670Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 734 670
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique: Société civile immobilière
Capital social: 12 348,37 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 20 novembre 1996
Siège social: LD LA PETITE FOURNIERE, 85240, FOUSSAIS-PAYRE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LE COGNASSIER

la gestion et la location d'immeubles (batis ou non batis) dont la société deviendra propriétaire par apport, achat ou cons- truction

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Finances de SCI LE COGNASSIER

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LE COGNASSIER

INSEE

FRANCOISE CHARRIER

Gérant

Depuis la création (20 novembre 1996) · 29 ans

Établissements de SCI LE COGNASSIER

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

85240 FOUSSAIS-PAYRESiègeActif
409 734 670 00014 · ouvert le 05 octobre 1996 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE COGNASSIER

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 novembre 1996

Acte

Comptes annuels de SCI LE COGNASSIER

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE COGNASSIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE COGNASSIER

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE COGNASSIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE COGNASSIER n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE COGNASSIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE COGNASSIER

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

19 mai 2024création
Date d'effet : 20 novembre 1996

Questions fréquentes sur SCI LE COGNASSIER

Quel est le numéro SIREN de SCI LE COGNASSIER ?

Le numéro SIREN de SCI LE COGNASSIER est 409 734 670. Le SIRET de son siège social est 409 734 670 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40409734670.

Qui dirige SCI LE COGNASSIER ?

SCI LE COGNASSIER est dirigée par FRANCOISE CHARRIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LE COGNASSIER ?

Le siège social de SCI LE COGNASSIER est situé Ld la Petite Fourniere, 85240 Foussais-Payre.