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SCI LE DAGUANT

Active
Siren434 992 327SCI25480 École-ValentinCréée le 20 mars 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
171 k€
Effectif
Non publié

SCI LE DAGUANT est une SCI immatriculée le 20 mars 2001 sous le numéro SIREN 434 992 327. Elle est domiciliée 4 Rue de l'If, 25480 École-Valentin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par THIERRY DULIEU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LE DAGUANT

Dénomination
SCI LE DAGUANT
SIREN
434 992 327
SIRET (siège)
434 992 327 00024
N° TVA intracommunautaire
FR06434992327Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 992 327
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 12 février 2025
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
171 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
20 mars 2001
Siège social
4 Rue de l'If, 25480, École-Valentin
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LE DAGUANT

ACQUISITION PROPRIETE GESTION ET ADMINISTRATION CIVILES DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LE DAGUANT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LE DAGUANT

TD

THIERRY DULIEU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis février 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 14 février 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LE DAGUANT

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25480 École-ValentinSiègeActif

    434 992 327 00024 · ouvert le 05 janvier 2001 · NAF 6820B

  • 25000 BESANCONFermé

    434 992 327 00016 · ouvert le 05 janvier 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LE DAGUANT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 mars 2001

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Comptes annuels de SCI LE DAGUANT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE DAGUANT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LE DAGUANT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE DAGUANT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LE DAGUANT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LE DAGUANT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LE DAGUANT

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Gérant, Associé : DULIEU Thierry

  1. création

    Date d'effet : 20 mars 2001

Questions fréquentes sur SCI LE DAGUANT

Quel est le numéro SIREN de SCI LE DAGUANT ?

Le numéro SIREN de SCI LE DAGUANT est 434 992 327. Le SIRET de son siège social est 434 992 327 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06434992327.

Qui dirige SCI LE DAGUANT ?

SCI LE DAGUANT est dirigée par THIERRY DULIEU, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LE DAGUANT ?

Le siège social de SCI LE DAGUANT est situé 4 Rue de l'If, 25480 École-Valentin.

SCI LE DAGUANT est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LE DAGUANT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 mars 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LE DAGUANT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE DAGUANT.

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