SCI LE HERISSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 804 564 698, SCI LE HERISSON est une SCI créée le 17 septembre 2014. Elle est domiciliée 12 rue Camille Desmoulins, 21600 Longvic. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. ALAIN MIGNOT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LE HERISSON
INSEE- Dénomination
- SCI LE HERISSON
- SIREN
- 804 564 698
- SIRET (siège)
- 804 564 698 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR38804564698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 804 564 698
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 17 septembre 2014
- Siège social
- 12 RUE CAMILLE DESMOULINS, 21600, LONGVIC
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LE HERISSON
Achat, gestion et location de biens immobiliers.
Finances de SCI LE HERISSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LE HERISSON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (17 septembre 2014) · 12 ans
Établissements de SCI LE HERISSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 21600 LONGVICSiègeActif
804 564 698 00012 · ouvert le 01 octobre 2014 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LE HERISSON
INPIComptes annuels de SCI LE HERISSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LE HERISSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LE HERISSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LE HERISSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LE HERISSON. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pOLE CIVIL - Fil 3
Décision du 05 juin 2026 · N° 24/01247
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, troisième Chambre
Décision du 26 février 2026 · N° 24/01193
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 18° chambre 2ème section
Décision du 03 avril 2025 · N° 21/13168
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, 18° chambre 1ère section
Décision du 26 septembre 2024 · N° 21/13170
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LE HERISSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LE HERISSON
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-17 · Début d'activité : 2014-10-01
- création
Date d'effet : 17 septembre 2014
Questions fréquentes sur SCI LE HERISSON
Quel est le numéro SIREN de SCI LE HERISSON ?
Le numéro SIREN de SCI LE HERISSON est 804 564 698. Le SIRET de son siège social est 804 564 698 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38804564698.
Qui dirige SCI LE HERISSON ?
SCI LE HERISSON est dirigée par ALAIN MIGNOT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LE HERISSON ?
Le siège social de SCI LE HERISSON est situé 12 rue Camille Desmoulins, 21600 Longvic.
SCI LE HERISSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LE HERISSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LE HERISSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LE HERISSON.
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